Commentaire dans une perspective de droit comparé de l'arrêt Re Spectrum Ltd (Royaume-Uni) par Clara Pirez

Soumis le 25/05/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... 23 mars 2006 répond à son objectif de modernisation en rendant le droit français des sûretés plus flexible, à ...

Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995

... parfois jusqu'à seulement conserver l'esprit humain et rendant le corps purement artificiel. L'âme dans une ...
Mot-clés: Ghost in a shell

La grève: comparaison franco-anglaise

Soumis le 15/05/2013 par Arthur Poirier dans MBDE / Droit du travail
... Libre à lui cependant, d'en trouver d'autres. Celui rendant illégale toute grève reposant sur un conflit ... cependant un exercice minimal du droit de grève, rendant donc le système conforme aux sources externes ...

Guide de survie pour jeunes parents perdus dans Paris

Soumis le 02/12/2019 par Louise Peslin dans MCEI / Visites thématiques de Paris
... Retracez ensemble l’histoire du règne animal, rendant compte de la diversité des espèces et des défis ...
Mot-clés:

L'arrêt Oliari et autres contre Italie du 21 juillet 2015 et la portée des arrêts de la Cour européenne des droits de l'Homme

... recente : http://www.forumcostituzionale.it/wordpress/wp-content/uploads/pre_2006/1133.pdf   -E. Lupo, La ...

Portrait d'artiste : Kashink

Soumis le 08/01/2022 par Marion Feger dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... portant les attributs masculins, mais aussi féminin, rendant indiscernable leur genre. C'est en peignant dans la ...
Mot-clés: Kashnink / street art / art urbain

LA RESPONSABILITÉ DES PLATEFORMES DE PARTAGE DE CONTENUS ASSURÉE PAR LE REGIME FRANCAIS ET AMERICAIN EN CAS DE VIOLATION DES DROITS D’AUTEUR

Soumis le 13/07/2023 par Britany Dotson alca dans MBDE / Numérique
... c/ ENEL , aff. 6/64  https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:61964CJ000 , consulté le 22 ... , aff. 106/77)  https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:61977CJ0106  consulté le 21 ...

LA DIFFICULTÉ LIÉE A LA TITULARITÉ DES BREVETS SUR LES CRÉATIONS REALISÉES INTÉGRALEMENT PAR UNE INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

Soumis le 07/03/2023 par Britany Dotson alca dans MBDE / Numérique
... 879, 30 juillet 2021, https://artificialinventor.com/wp-content/uploads/2021/08/Thaler-v-Commi... FCA-879.pdf, ... données, considérant 38, https://eur-lex.europa.eu/legal content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:31996L0009&from=FR, consulté ... ?, Open your mind, https://www.alain bensoussan.com/wp-content/uploads/22960419.pdf, consulté le 23 février 2023 ...