Les marques olfactives et la suppression de l’exigence de représentation graphique, vers un rapprochement des droits américain et européen?
Soumis le 16/03/2016 par Eugenie Guichot dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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La définition de la grève en droit anglais et en droit français, par Marion de Castelbajac
... de leur action et de leurs revendications (Ass. Plén. 4 juill. 1986, n° 84-15.735 et Soc. 2 juin 1992, n° ...Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... Elle fait appel à différentes figures pour illustrer un propos sociologique, comme le déterminisme de Pierre ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne
La pertinence du système d’échange de quotas d’émissions britannique à la lumière du système communautaire d’échange de quotas, par Vanessa Kurukgy
Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... le ‘bouquet’ des six gaz à effet de serre faisant partie de la liste de l’Annexe A du Protocole de Kyoto, ... Alexander Rossnagel, Carbon and Climate Law Review 2008, 2(4), 394-405 Rapports droit interne et droit international ou ...
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L’UE exporte les droits des personnes qu’elle garantit au sein de l’Union lors de transfert de données vers des pays tiers : la vie et la mort du Safe Harbor, par Killian LEFEVRE
... n’étaient déjà plus utilisables, alors que le G29 ( [4] ) a affirmé la validité de ces outils au moins ... par la Commission européenne depuis le 15 juin 2001. [4] Un groupe de travail et comité consultatif composé de ...La condamnation d’une entreprise de logiciel pour avoir bénéficié financièrement de la traite sexuelle de son partenaire commercial : vers une responsabilisation accrue des acteurs numériques?
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Le sort de l’immunité de juridiction des organisations internationales dans le cadre des litiges relatifs aux contrats de travail : analyse comparative de l’arrêt Amaratunga du 29/11/2013 de la Cour suprême du Canada et de la jurisprudence européenne
... c. Vaid , 2005 CSC 30, 2005, 1 R.C.S. 667 - Re Code canadien du travail , 1992, 2 R.C.S. 50 Documents ... des communes , vol. III, 3 e session, 34 e lég., 4 octobre 1991, p. 3332 et suiv. Contentieux international ...Entretien avec SHAKA - Marchal Mithouard, réalisé par les étudiantes de première année du master MCEI
... titre évoque une course sans fin et autodestructrice. À propos de cette œuvre, véritable métaphore de l'homme ... Mot-clés: Shaka / Marchal Mithouard / street art / peinture / atelier / 3D / graffiti / artiste contemporain / atelier d'artiste
Bournemouth University Higher Education Corporation v Buckland [2010] ICR 908
... en effet être distinguées : celle de déterminer quelle partie a pris l'initiative de mettre fin au contrat, et celle ...Bohemian Rhapsody, le film qui met Freddie Mercury sur le devant de la scène.
... à part entière. Il est davantage considérée comme une partie de la vie du chanteur. En cela B.Singer semble ... Mot-clés: Queen / Freddie Mercury / bohemian rhapsody / film / biopic / musique / rock / Brian Singer / Rami Malek