La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard
... comité de contrôle du respect des dispositions , CC-2007-1-6/Greece/EB, 6 mars 2008). Ce mécanisme de surveillance ... comité de contrôle du respect des dispositions , CC-2007-1-6/Greece/EB, 6 mars 2008 ; décision de la Commission ... comité de contrôle du respect des dispositions , CC-2007-1-6/Greece/EB, 6 mars 2008 Affaire C–390/08,14 mai 2009, ... Mot-clés: changement climatique; environnement
Commentaire des articles 49 et 50 du Traite de Lisbonne du 13 décembre 2007: une redéfinition de l’appartenance a l’Union Européenne ? par Adeline Petre
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... qui respecte les principes énoncés à l’article 6 §1 du TUE, pouvait demander à devenir membre de l’Union. ... Ce lien s’explique par le passage de l’article 6 §1 du TUE (avant Lisbonne) à l’article 2 du TUE (après ...
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Commentaire de la décision Shaw v. Reno, 509 U.S. 630 (1993)
... de Tuskegee en violation du quinzième amendement. [1] Dans la deuxième affaire, United Jewish organization ... http://www.redistrictinginamerica.org/shaw/ [1] Gomillion v. Lightfoot, 364 U.S. 339 (1960) [2] Kevin G. ... Mot-clés:
La Loi « PACTE » et son incidence sur le brevet d’invention français : l’opportunité d’une comparaison transatlantique portant sur l’attractivité des régimes de propriété industrielle
... sa célèbre « Intellectual Property clause » (Article 1, Section 8, Clause 8) qui confère au Congrès les pouvoirs ... de propriété industrielle (brevet à l’article L615-8-1 du CPI) alors que la réforme du 17 Juin 2008 plaçait ... www.conseil-constitutionnel.fr : Décision n° 2019-1 RIP du 9 mai 2019 « Proposition de loi visant à affirmer ...La filiation des enfants enlevés pendant la dictature en Argentine et l'obtention forcée de la preuve - par Charlène Barbier
... l'accord de la victime- voir plus loin les affaires Prieto 1 et 2) et l'engagement de l'État vis-à-vis de la Cour IADH ... Le 11 août 2009, deux arrêts ont été rendus ( Prieto 1 et 2) concernant deux frères: dans l'un des arrêts, la ... ” constitue une infraction. Cependant, les articles 55-1 et 76-2 du Code de Procédure Pénale autorisent les ...L’arrêt Emmott vs. Michael Wilson & Partners lève un peu plus le voile de la confidentialité dans l’arbitrage international, par Mohamad Sobh
... (Tournier v National Provincial and Union Bank of England, 1 KB 461) et ont été adaptés dans le domaine arbitral pour ... l’arrêt Ali Shipping Corp v Shipyard Trogir de 1999 (1 WLR 314). II/ L’étendue traditionnelle de la ... Mot-clés: confidentialité / Arbitrage international
Portrait d'artiste : Anna Halprin, pionnière de la danse post-moderne
... été confortée dans mon désir de collaboration. » 1 Lors de la Seconde Guerre mondiale, Lawrence ... humaine. Ces danses sont universelles. » 3 1 Caux, Jacqueline, « Anna Halprin, pionnière de la ...LA PARADE MONSTRUEUSE : CELEBRER LA DIFFERENCE
... au 26 mars 2023, dans le cadre de mon stage de Master 1. C'est avec La Parade Monstrueuse que j'ai pour la ... Mot-clés: #monstre #exposition #costumes
"Uncle Frank" ou le passé qui nous rattrape
Soumis le 13/01/2021 par Gabriel Pinheiro de quadros dans MCEI / Compte rendus de films et de séries
... le plus touchée (je dirais même qu’elle est ma numéro 1), Six Feet Under , qui était disponible sur la chaîne ...
Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?
... vents que le Ciel vous dénie, / Sacrifiez Iphigénie" (I, 1). En l’apprenant, Agamemnon, dans un 1er temps, fait ... Mot-clés: confinement / Iphigénie / Racine / Braunschweig / pièce / théâtre / activités / art / culture / représentation