Les films Studio Ghibli : expériences immersives uniques
... dans Kiki la petite sorcière, Kiki, sorcière de 13 doit partir vivre loin de sa famille, ou encore Seita dans ... Mot-clés: #StudioGhibli #films #animation
La grève dans le droit du travail français et allemand
... ou en exécutant son travail de façon défectueuse [13] . Les deux droits se rejoignent donc tout de même sur ... p 621, Droit du travail - Relations collectives Teyssié [13] § 619 p 275, Arbeitsrecht Wollenschläger [14] Cass. 30 ...Le témoignage anonyme et le procès équitable - par Clara Salomon-Corlobé
Soumis le 01/04/2011 par Clara Salomon-corlobe dans MBDE / Droit du procès et de la preuve judiciaire
... (Jean Pradel, Manuel de procédure pénale , 13 ème édition, 2006/2007, édition Cujas). Contrairement ... La CEDH, dans l’affaire Rachdad c/France du 13 novembre 2003, a condamné la France car la condamnation ... 2009 J. PRADEL, Manuel de procédure pénale , Cujas, 13 ème édition, 2006-2007 Articles : Gregory Durston, « ...
Jurisprudence Mangold, Acte II : l’arrêt Kücükdeveci (CJUE, 19 janvier 2010, C-555/07), par Mariam Mainguy
... conforme, spécialement conçu pour les directives (CJCE, 13 novembre 1990, aff. C-106/89, Marleasing), la Cour tend, ... 2010, étude 3). L’invocabilité d’exclusion (CJCE, 13 juillet 1972, aff. C-48/71, Commission contre Italie) ... été déclarée conforme à la Constitution (cons. 13). Cela vaut également lorsque la disposition législative ...Les enjeux d’une cession de fonds de commerce dissimulée sous la cession de ses éléments : Commentaire du point 9 du recueil analytique de la jurisprudence du Tribunal d’arbitrage du district du Nord-Caucase pour 2007
... leur ensemble sans le passif grevant le fonds de commerce 13 . En effet, en vertu des articles 561 et 562 du Code ... Action, 2è éd., p.45. 8 Loi Fédérale n°218-FZ du 13 avril 2015 « Sur l’enregistrement étatique des ... Russia, 2010, p.51. 12 Art L.141-14 du Code de commerce. 13 Portnoy K., Pravovoe polozhenie kholdingov v Rossii / ...Google Analytics ou la fuite de nos données personnelles via les cookies ? Réponse via l’analyse du cadre légal et des opinions des autorités régulatrices en France et en Allemagne. (Par Tiphaine Chellabi)
... était controversée. L’arrêt Planet49 de la CJUE [13] avait pourtant été repris par la Bundesgerichtshof [14] ... 24 août 2011 relative aux communications électroniques. [13] CJUE, Affaire C-673/17, Planet49, 1 er octobre 2019, § ... Mot-clés: Cookies / données personnelles
Les nouvelles habitudes de consommation à l'ère Numérique, et la contractualisation des liens de Droit à l’époque moderne : de la difficulté d’obtenir un consentement éclairé au traitement des données personnelles aux Etats-Unis et en Europe.
... acteurs privés du Numériques, en particulier des GAFAM [13] , à une forme de violation de l’Autonomie humaine, et ... [13] Respectivement : Google, Apple, Facebook, Amazon, et ... 29» sur la définition du consentement, adopté le 13 juillet 2011, p. 8 , cité par Lifrange M. [30] The White ...La conservation des données et la loi sur la télécommunication allemande
Soumis le 13/04/2019 par Cassandra Dimitriadis-tran dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... (les attentats contre Charlie Hebdo ou les attentats du 13 novembre 2015), la France préfère prendre des mesures ... Nordrhein-Westfalen, Beschluss v. 22.06.2017 - 13 B 238/17 – Verwaltungsgericht Köln, Urteil vom ... Nordrhein-Westfalen, Beschluss v. 22.06.2017 - 13 B 238/17 – [8] ...
Le nom de famille comme marque déposée : analyse comparée des droits français et américan.
Soumis le 04/03/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... Dans sa décision In re Benthin Management GmbH du 13 septembre 1995, le Trademark Trial and Appeal Board, ... Benthin Management GmbH, Trademark Trial and Appeal Board, 13 septembre 1995 : 37 USPQ2d 1332 (TTAB 1995). 3 – ...
Mot-clés: patronyme / patrimonial / notoriété / nom de famille / Marque / Etats-Unis / droit français / dépôt
Commentaire de la décision Shaw v. Reno, 509 U.S. 630 (1993)
... sur la “base de classification raciales explicites”. [13] De plus, lorsque les origines raciales sont le facteur ... [12] http://redistricting.lls.edu/where.php [13] Shaw v. Reno, 509 U.S. 630 (1993) [14] Laura J. Corbin, ... Mot-clés: