... La loi SOX étend le champ de cette disposition à environ
14 000 sociétés (Jean Paul Lucci). En certifiant les ... 2004. ( http://www.afge--asso.org/index.php?option=com_
content&task=section&id=3... ) • La Lettre de l’AFGE, ... 2006. ( http://www.afge-asso.org/index.php?option=com_
content&task=section&id=2&... ) • Clyde Stoltenberg, A ...
... instaurée en raison d’un avis rendu par la CJCE le
14 décembre 1991. Afin de garantir le respect du principe ... Debt Management Agency c/ Íslandsbanki-FBA », arrêt du
14 juillet 2000, E-1/00, 2000-2001 EFTA Court Report, pp. ... part, portant sur la création de l’EEE, avis du
14 décembre 1991, avis 1/91, Recueil de jurisprudence 1991, ...
... privées qui permet la dissolution de ces groupes. [
14] A titre de comparaison, la dissolution d'une association ... [15] https://www.bundesregierung.de/
Content/FR/_Anlagen/loi-fondamentale.pdf?... [16] ... [19] http://www.nousnecederonspas.org/wp-
content/uploads/2016/01/Rapport-OEU-... [20] ...
... internationales dont la Convention de l’UNESCO du
14 novembre 1970 concernant les mesures à prendre pour ... de propriété illicites des biens culturels, Paris,
14 novembre 1970. [2] Article premier du règlement (CE) ...
... . Personne ne peut être privé arbitrairement de la vie
14 ». L’incidente « en général » fait débat entre ... à San José (Costa Rica) en 1969 et ratifiée le
14 août 1984 par l’Argentine 7. artículo 85: El que ... de la Academia Nacional de Medicina », 28 juillet 1994
14. Toda persona tiene derecho a que se respete su vida. ...
... ceux-ci vaudront également pour le salaire minimum légal.
14 En France le Smic est une somme minimale due par heure ... par le salarié n’ayant pas reçu le minimum légal. [
14] Le contrôle effectif de l’application du salaire ... Koalitionsvereinbarung ,ArbRAktuell 2014, 1. Ausgabe. [
14] Elsa Peskine, Cyril Wolmark, Droit du travail 2014 §359, ...
... ainsi un droit à l’erreur au profit des dirigeants [
14]. En effet, selon Monsieur le Professeur Dondero, « la ... mars 2015, n° 12-15.505 ; Cass. com., 20 sept. 2016, n°
14-22.189 et n°
14-24.282. [7] Bundesgerichtshof. [8] La « loi pour ...
... , à l’issue de l’affaire Palmer v. KlearGear.com [
14] : KlearGear, vendeur de jouets en ligne, suite à ... Cass. Crim., 2 octobre 2012, n°12-84932 Cass. Soc.
14 janvier 2014, n° 12-27.284 [1] OCDE, « La ... v. United States , 444 U.S. 507 (1980). [9] Cass. Soc.,
14 janvier 2014, n° 12-27.284. [10] C. Mathieu, « Les ...
... janvier 2017. https://unionization.provost.columbia.edu/
content/letter-provost-1 Lettre du président de ... de Columbia. https://unionization.provost.columbia.edu/
content/be-informed#/text-38 Page de l’université de ...
... des éclaircissements. Elle a, dans un arrêt du
14 octobre 1993, établi que l’accord conclu entre ... de la réduction du temps de travail (Cass. civ. sez. lav.
14 octobre 1993, n° 10129). Cependant, la Cour de cassation ... civil italien - Cass. civ. sez. lav.,
14 octobre 1993, n° 10129 (Cour de cassation italienne) ...
