S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)
... Si je peux toucher d’autres personnes, je serais très content aussi ! Je vois vraiment ce projet comme un corpus ... Mot-clés: dessin / zine / écriture / auto-édition / engagement / santé mentale / entretien / interview / artiste
La répartition de la charge de la preuve des personnes alléguant l'existence d'une discrimination aux Etats-Unis: un allègement essentiellement limité au salarié
... Reeves v. Sanderson Plumbing Prods. , 530 U.S. 133 (U.S. 2000) illustre ce principe: “In this case, Reeves ... Reeves v. Sanderson Plumbing Prods. , 530 U.S. 133 (U.S. 2000) [1] McDonnell Douglas Corp. v. Green , 411 U.S. 792 ... Mot-clés:
Commentaire de la décision Lernspiele de la Bundesgerichtshof, du 1er juin 2011, par Marine Milochau
Soumis le 07/06/2012 par Marine Milochau dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... l’œuvre (Cour d’Appel de Paris, 4ème chambre, 12 mai 2000). On pourrait conclure que la condition d’originalité ... (OLG Köln 29 janvier 1999 – « Overlays » ; KG 11 juin 2000 – « Tabellen zum Erlernen des Tastaturschreibens »). ...
L’approche du principe de précaution par l’Union Européenne et l’OMC, illustrée par le cas de la viande aux hormones, par Blandine Gayral
Soumis le 14/04/2011 par Blandine Gayral dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... La Communication de la Commission publiée en 2000, concernant le principe de précaution, indique que ...
« Lifting the Ban on Intercept Evidence? » - par Fanny FOREST
... l 'Interceptions of communications act (IOCA) remplacé en 2000 par le regulation of investigatory powers act ... des débats parlementaires précédant l'adoption du RIPA 2000) créant ainsi le risque de rendre l'intégralité du ...Sur l’admissibilité d’une preuve illicite en droit du travail - par Olivier Javel
... par le « Tribunal Constitucional » dans son arrêt 186/2000, ainsi les enregistrements de l’activité du salarié ...ROYAUME-UNI La responsabilité des parents du fait de leur enfant, analyse comparée du droit français et du droit de Common Law
... de fait (Civ. 2 ème , 19 février 1997 ; 9 mars 2000). La cour de cassation a admis que la présence d’un ...L'anti-suit injunction en droit français et en droit britannique à l'approche du Brexit
... dans le règlement (CE) n° 44/2001 du 22 décembre 2000 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance ... Mot-clés: anti-suit injunction / equity / Sanction / violation / clause attributive de juridiction / Clause compromissoire / Brexit
Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais
... le collège sert quelques temps d’hôpital. En 2000, le gouvernement irlandais a annoncé l’accord des ... Mot-clés: Irlande / exposition / Diversité / patrimoine / Empreinte anthropologique / Paysage / environnement