Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... des jours heureux du passé est sans doute commun à tous les êtres humains, mais se souvenir d'une époque où les ... canadienne, Shuvinai Ashoona est notamment reconnue pour ses dessins en grande échelle sur papier, qui ... subordonné à l’homme et où le monde dans lequel les deux vivent, ne peut pas être le même. La ...La hardbass
... Gopnik de DJ Blyatman ou Gopnitsa d’HBKN et Uamee. Ces deux titres, et surtout leur clip, résument et illustrent ... des musiques de Hardbass en collaborations avec certains grands noms qui cumulent des millions de vues, comme par exemple ... Mot-clés: musique électronique
L’accueil du titre exécutoire européen par la doctrine italienne et française par Sybille VÉRITÉ
Soumis le 03/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... Guez La construction du titre exécutoire européen pour les créances incontestées a pris 5 ans, notamment en raison ... telle réglementation européenne. Cependant, toutes deux craignent à juste titre la fragilité du règlement. En ... peuvent être ultérieurement contestés par le débiteur devant le juge de l’état d’origine en cas de ...
Les failles de l’article 31(1)(a) du Statut de la CPI : L’apport des solutions françaises et anglaises dans l’appréhension de l’irresponsabilité pénale au niveau international
... de ses actes, de leur nature, ou l’empêchant de les maîtriser. L’affaire en cours contre Dominic Ongwen ... les États participants : le Japon en particulier proposa deux scénarios où l’individu est exonéré de sa ... Statut de Rome, cette problématique ayant été soulevée devant le Tribunal Pénal International pour ...L'impartialité et le devoir d'information de l'arbitre: illustration de la politique pro-arbitrage américaine à travers l'arrêt Scandinavian Reins. v. St Paul F&M du 3 février 2012; chemin que le droit français peine encore à emprunter - Thibault Hanotin
... était la suivante : le défaut de révélation de deux arbitres concernant leur implication dans une autre ... savoir que l’arbitre choisi par une partie remplie les critères d’indépendance et d’impartialité ? ... le monde connaît, et en qui tout le monde a confiance pour ce qui est de la pêche. Aujourd’hui, c’est ...A propos de la L’intégration de la Décision du Conseil relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre États membres dans les droits internes français et britannique, par Morgane Piederriere
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... rendu le 11.07.2007 concernant l’intégration dans les droits internes de la décision-cadre sur le mandat ... des rapports. La France et le Royaume-Uni se sont tous deux engagés avec l’Espagne, le Luxembourg et ... n’est cependant pas dans « la liste des Etats membres devant consentir des efforts pour se conformer pleinement à ...
De l'effectivité de la mise en œuvre de l'interdiction de la torture: analyse comparée des mécanismes de prévention universel, européen et interne (Royaume-Uni), par Kadija Zaïne
Soumis le 04/05/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... ou dégradant constitue l'un des droits de l'Homme les plus fondamentaux. L'objet de cet article est d'analyser ... détenus qu'ils souhaitent rencontrer. Le CPT s'inspire de deux grands principes : la coopération et la confidentialité. ...
Enjeux et complexité des successions internationales : de l’échec de la Convention de La Haye du 1er août 1989 à l’avènement d’une harmonisation des règles de conflit de lois à l’échelle européenne. Marie Tixier.
Soumis le 08/07/2011 par Marie Tixier dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... des successions présente de nombreuses divergences entre les Etats ce qui rend complexe la mise en place d’une ... de scission appliquant la loi du domicile du défunt pour les meubles et la loi de situation des biens pour les ... du règlement (ex. en matière de compétence des tribunaux français s’agissant d’immeubles situés à ...
Mot-clés: successions internationales / conflit de lois