ROYAUME UNI - La Tentative d’innovation en matière de violence économique contractuelle aux États-Unis par le Restatement (Second) du droit des contrats, par Augustin GAUJAL
... bien que fréquemment cité par les cours, ils n’ont force de loi que s’ils sont adoptés par la plus haute cours d’une ... et les remèdes relatifs à la violence économique. Ils sont similaires à ceux de la violence en général, ...Commentaire comparé de l’arrêt Giron v. City of Alexander, US District Court, E.D. Arkansas, Western Division (USA/Europe)
... d’origine hispanique ont été arrêtés alors qu'ils ne disposaient pas d’un permis de conduire valide, mais ... Concernant tous les autres types de discriminations, ils doivent être justifié par un « rationality test ». ... qui n’ont pas subi d’arrestations alors qu’ils avaient commis les mêmes crimes. La cour, au contraire, ... Mot-clés: Profilage racial - Etats Unis - Europe
La Représentativité Syndicale aux États-Unis et en France
... prérogatives aux syndicats représentatifs pour qu’ils pèsent plus dans la négociation collective et, par ... d’un syndicat. Ces critères sont cumulatifs [15] . Ils sont d’abord quantitatifs: les effectifs du syndicat et l’audience syndicale. Ils sont ensuite qualitatifs : l’indépendance du syndicat ...Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... et d’isolement. Tous ces peintres ont un point commun, ils ont un jour représenté une femme, dos au spectateur, ... fenêtre. Dès lors, dans quelle mesure ces tableaux sont-ils devenus des miroirs romantiques de notre situation ... d’ouvrir nos pensées et de réveiller notre imaginaire. Ils nous donnent à voir cet espace rêvé mais éloigné de ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation
Le Mobbing, pilier de la lutte contre les risques psychosociaux en droit allemand
... présumé être causés par les conditions de travail, ils ne peuvent souvent pas leur être exclusivement ou ... désormais donner un nom reconnu aux agissements dont ils sont victimes. En pratique cependant, aucune base ... la cessation du harcèlement ou être indemnisées. Ils se sont basés sur les principes de responsabilité ... Mot-clés:
La preuve du blanchiment de capitaux: une affaire d’Etats ? - par Sandrine Cullaffroz-Jover
... deux pays pouvant statuer selon leur intime conviction, ils ont la possibilité de procéder librement à des ... à partir d’une présomption antérieure –, 2°qu’ils soient en nombre suffisant,- en effet, une preuve ... entres les différents indices – de manière à ce qu’ils renforcent la présomption –, et 4°qu’il existe, ...Le Contrat de Solidarité italien: l'accord d'entreprise permettant d'imposer au salarié la modification d'éléments essentiels de son contrat individuel de travail - par Clara Soudan
... ( art.1 al.1 Décret-loi n.726 du 30 octobre 1984). Ils prévoient tous deux une réduction du temps de travail ... qui existent dans chaque lieu de travail public et privé, ils sont élus par tous les salariés adhérents ou non à un syndicat. Ils représentent l’ensemble des salariés et ont le ...Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?
... sont en train de se forger une réputation à Paris, ils se font connaitre par leur approche moderne du ballet. ... Sacre du Printemps d’après Vaslav Nijinsky. Pour cela, ils ont retrouvé des témoignages des danseurs de la ... est minutieux, exemplaire. Presque sans aucune image, ils ont décelé les intentions originelles de Nijinsky. De ... Mot-clés: Le Sacre du Printemps / danse / Ballets Russes / répertoire / mémoire / archives / rupture