La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard

... que de les inciter à le faire. En effet, l’article 18 du Protocole prévoit que la Conférence des Parties lors ...

La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard

... que de les inciter à le faire. En effet, l’article 18 du Protocole prévoit que la Conférence des Parties lors ...

La réforme des contrats temporaires de travail : la fixation d’une limite temporelle aux contrats de mission et le renforcement du contrôle du renouvellement des contrats.

Soumis le 11/07/2011 par Hugo Caillaux dans MBDE / Droit du travail
... avec les dispositions du Décret Royal 2720/1998, du 18 décembre,  lesquelles subordonnaient directement la ...

L’arrêt Yusuf : le juge communautaire comme frein à l'action du Conseil de Sécurité des Nations unies ? par Lucie LAITHIER

... un nouveau succès : cette catégorie est appelée à court terme à grandir. D’un regard critique, on est en ... C.H. Beck, 2003, p. 2514-2538. (TUE/TCE – Commentaire court. Articles 302 et 307, Commentaire de M. Kokott). - Von ...

Etude comparative au regard des Règles dites “Nelson Mandela” des régimes d’isolement cellulaire aux Etats-Unis et en Europe

Soumis le 29/08/2023 par Natacha Remaud dans MBDE / Droits internationaux
... avec le personnel de la prison [Rohde c. Danemark de 2005 (18) ] ou recevoir régulièrement la visite de religieux ou ... des Etats Unis, Ashker v. Governor of California, No. 18-16427 (2020). (12)   Cour suprême des Etats Unis, Brown ... Ocalan c. Turquie, requête no  46221/99 (2005), §194. (18)  Cour européenne des droits de l’homme, Rohde c. ...

Zaï, Zaï, Zaï, Zaï, adaptation du Théâtre de l'Argument d'après la BD de Fabcaro : foncez-y !

... sait plus où donner de la tête et le spectacle, déjà court, défile sous nos yeux en un claquement de doigts !  ...

Arrêt du tribunal social nº16 de Madrid en date du 24 janvier 2011. La grève dans les services essentiels : Le service minimum en Espagne - par Florent Boussendorffer

Soumis le 24/07/2011 par Florent Boussendorffer dans MBDE / Droit du travail
... seuil de services minimums comme l'avait espéré plus de 80 % des français à l'époque (et la majorité des ...

Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, François et Vincent Morel

... Dictionnaire amoureux de l’inutile  est programmé du 18 mai au 1er juin 2024 à la Scala à Paris. Comptes rendus ...
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Dans l'atelier du sculpteur Pier Spartà

Soumis le 18/12/2018 par Suzanne Cras dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... famille sicilienne , plâtre, cire, fer à béton, 110 x 80 x 60 cm, 2015   Pier Spartà, Le tombeau , ...

A propos d’une étude de David. E. Rigney relative à la protection des compilations par le droit d’auteur américain par Zelda GERARD

... p. 327.) Dans l’arrêt Alfred Bell & Co. v. Catalda Fine Arts, Inc., 191 F.2d 99, 103 (2d Cir. 1951), le tribunal ...