Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais
... caché non loin derrière le Panthéon, le CCI contient des petits trésors insoupçonnés… Mais qui sont-ils ? ... non entretenues, vierges de toute activité humaine avec des troncs peints et fendus par les intempéries. Seul ... plus simples et reflètent ses propres rencontres avec le paysage scandinave. Elle exploite, si je puis dire, ... Mot-clés: Irlande / exposition / Diversité / patrimoine / Empreinte anthropologique / Paysage / environnement
Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... le temps d’une bière ou d’une partie de pétanque avec le sans abri que je vois tous les jours depuis trois mois au pied de mon immeuble, avec cette femme courageuse qui élève seule ses cinq ... et Plateau Urbain à l’origine de l’ambitieux projet des Grands Voisins qui a vu le jour en 2015, dans le 14eme ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
« Le silence est d’or» ? Analyse comparée du droit de ne pas participer à sa propre incrimination en droit anglais, français et européen - Pauline Danjou
... En effet, peut-on demander à quelqu’un de fournir des preuves contre lui-même pouvant, de plus, amener à sa ... enquêtes. En France, la garantie de ce droit est apparue avec la Loi sur la Présomption d’innocence, toute personne ... alors est celle du poids à accorder au silence. Pour la Cour Européenne des Droits de l’Homme (ci-après CEDH), le ...La vérité sort-elle de la bouche des enfants ? L'évaluation de la preuve testimoniale du mineur en droit pénal français et anglais – par Mathilde Serre
... plutôt que ce dernier ne témoigne en personne devant la cour. Par conséquent, il convient à présent de se tourner ... Rappelons tout d’abord que selon la Convention internationale des droits de l’enfant du 20 novembre 1989, ... et jurés ? Ces derniers considèreront-ils le mineur avec autant de crédibilité qu’un adulte ? En effet, que ... Mot-clés: Témoignage / Royaume-Uni / Recevabilité / Procès pénal / Mineur / Loi Perben II / Expertise
LA CHASSE AUX PRIX EST OUVERTE - Analyse de la législation russe sur les prix prédateurs au vu de la décision N° A40-156 748/09-139-1081 du Tribunal d'arbitrage de la ville de Moscou
... and Dafra-Lines A/S v Commission). Cette citation tirée des conclusions de l'avocat général Fennelly dans l'affaire ... économique et juridique en Russie. Une comparaison avec la France peut être enrichissante car le droit ... AKZO fait figure de référence. Dans cet arrêt la Cour a énoncé que lorsque le prix était inférieur à la ...La cession en droit d'auteur
Soumis le 13/04/2013 par Tania Stamenkovic dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... et de commande pour la publicité. Le droit commun des contrats d’auteur prévu aux articles L.131-1 et ... maître de son droit d’exploitation grâce à son lien avec son œuvre. Concernant les règles de fond, on observe ... du droit de publication (si l’auteur l’autorise (Cour fédérale de justice allemande 17 avril 1953, ...
Mot-clés: protection droit d'auteur / Licence / domaine d'usage / domaine d'exploitation / concession / cession