Sopro, de Tiago Rodrigues : Vent de nostalgie et souffle de vie sur le Théâtre
... je ne suis pas allé au théâtre depuis un bon bout de temps et la récente reprise de mes études me conforte dans ... tient une place prépondérante. Les mots de mon ami pour décrire la pièce se révèlent assez vite limités par ... énigmatiques, d’envolées sur la vie, la mort et le temps qui passe, on en arrive à comprendre que le lieu dans ...Le 6MIC - la géante des Scènes de Musiques Actuelles de France A VALIDER
... Cet équipement a coûté 17,7 million d'euros et a pour objectif ambitieux de proposer environ cent vingt ... la diffusion musicale, le 6MIC se veut un lieu de vie, de travail et de rencontres pour les professionnels, les amateurs et les publics de son ...L’application par l’Allemagne et le Royaume-Uni du Protocole Interprétatif de l’Article 69 de la Convention sur le Brevet Européen, par Elodie Basalo
Soumis le 01/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... à rechercher le concept inventif à la base du brevet pour en protéger également les variantes. A la suite de ... pas en pratique une aide réelle aux cours nationales pour interpréter l’Article 69 de la Convention sur le ... 2001 par l’ajout d’un nouvel Article 2 qui stipule que pour déterminer l’étendue de la protection conférée par ...
La protection juridique de l’investisseur dans l’optique du financement participatif sous forme de souscription de titres ("securities-based crowdfunding"): analyse du JOBS Act 2012 Titre III. Droit comparé en Common Law américaine et droit français.
... du “crowdfunding” aux Etats-Unis. Fait assez rare pour le noter, le projet de gouvernement a recueilli des ... sécurité juridique de l’investisseur, partie faible du contrat. Peut-on considérer que le droit actuel et les ... le risque de fraude Dans un premier temps, il importe de préciser la situation du droit positif ...A propos de « The principle of fair and expeditious trial » in Cassese Antonio, "International Criminal Law" par Camille Billet
... (CEDH) et devant les tribunaux pénaux internationaux pour l’ex-Yougoslavie (TPIY) et pour le Rwanda (TPIR). Il ... qui laissera aux Etats Parties une grande partie du travail. Le non respect du principe de publicité dans les ... sont souvent très complexes, et qu’il faut beaucoup de temps pour les traiter. Dans la plupart des cas, il a fallu ...Il était une fois dans l'Est parisien...
... vous arrive régulièrement ? Pourquoi ne pas opter pour une escapade bucolique dans le grand Est parisien ? Vous ... Parc Disneyland… mais rien de tout cela ici ! Partez pour un voyage champêtre le temps de 48 heures et assumez pleinement votre attitude ... Mot-clés: Est parisien / ferme / nature / environnement / culture / théâtre / expositions / Cartoucherie / Marne / Vincennes / guinguettes / sorties / Paris / promenades
La licéité de l’interdiction faite aux distributeurs de produits de luxe de recourir à des plateformes tierces: l’apport de l’arrêt Coty en France et en Allemagne.
... de préserver l’image de luxe des produits. En effet, pour ce type de produits, l’objectif n’est pas ... la société Coty Germany, avait modifié une clause du contrat de distribution sélective le liant à ses ... posant quatre question préjudicielles. Dans un premier temps, il s’agissait de savoir si les systèmes de ... Mot-clés: Distribution sélective / Plateforme en ligne / Interdiction de revente / Produits de luxe / Entente
De l'effectivité de la mise en œuvre de l'interdiction de la torture: analyse comparée des mécanismes de prévention universel, européen et interne (Royaume-Uni), par Kadija Zaïne
Soumis le 04/05/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Anto Furundzija rendu par le Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie, 1998). Par ailleurs, l'existence ... de la torture, telle que la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou ... principes : la coopération et la confidentialité. Le travail du CPT permet d'instaurer un dialogue avec les ...
LA PEINE CAPITALE COMME PEINE EXCEPTIONNELLE. Comment la Cour suprême de l’Inde a développé le concept de « cas rares parmi les plus rares »
... (la dernière en date le 30 juillet 2015). Dans le même temps, le Japon a exécuté 57 personnes et les États-Unis ... alternativement, d’emprisonnement à perpétuité ou à temps, le jugement énonce les raisons de la peine prononcée ... nous qui soulignons.) Cette disposition a été analysée pour la première fois au plus haut degré juridictionnel en ...Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI
... difficultés. Les œuvres d’art conceptuel sont-elles pour autant privées de protection en droit d’auteur ou en ... craftsmanship (que l’on peut traduire par qualité de travail, facture, savoir-faire artistique) et ce ... à un tabouret ? Cependant, on constate depuis quelques temps des évolutions dans la définition traditionnelle de ... Mot-clés: Ready-mades / Originalité / Idée / genre / Forme / Expression / Droit d’auteur / Copyright / Art Contemporain / Art Conceptuel