Man, Woman and Human : Venez entendre la voix des Hommes à la Fondation Goodplanet
... lorsqu'il rentrera chez lui, qu'il fait partie d'un tout. Lorsque d'autres parties du tout vont mal, cela le concerne ...La cession en droit d'auteur
Soumis le 13/04/2013 par Tania Stamenkovic dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... par la doctrine, puis la jurisprudence comme une règle de preuve qui sert à déterminer l’étendue des droits ... L’article L.132-5 du CPI prévoit toutefois des cas de rémunération forfaitaire. En droit allemand le ...
Mot-clés: protection droit d'auteur / Licence / domaine d'usage / domaine d'exploitation / concession / cession
Le brutalisme, une froide humanité
... Voici une liste non-exhaustive des ressentis exprimés lorsque l’on demande à une personne lambda de décrire les ... Mot-clés: Architecture / New Brutalism
La protection juridique de l’investisseur dans l’optique du financement participatif sous forme de souscription de titres ("securities-based crowdfunding"): analyse du JOBS Act 2012 Titre III. Droit comparé en Common Law américaine et droit français.
... Le droit français ajoute une dispense d’informations lorsque l’offre vise moins de 150 personnes. Ainsi, le ... soit utilisé à des fins de détournement de fonds. Pour preuve : la SEC a mis plus d’un an pour proposer un projet ...Jeux d’argent en ligne : le choix de la prohibition par les Etats-Unis (Commentaire de l’article de Kraig P. Grahmann : « Betting on Prohibition : The Federal Government’s Approach to Internet Gambling »), par Sârra-Tilila Bounfour
... qu’il est possible de contrôler en requérant une preuve que le consommateur est majeur pour pouvoir ...L’Atelier des lumières : quand l’art et le numérique ne font plus qu’un!
... artistes post-impresionnistes. C’était également le cas du collectif d’art numérique japonais TeamLable 9 ... Mot-clés: atelier des lumières / exposition / exposition immersive / son / lumière / Nouvelles technologies / klimt / secession viennoise / culture
Le critère de la subordination en droit anglais et en droit français, par Marion de Castelbajac
... ) est quant à elle assez large pour couvrir ce cas de figure. Un infléchissement a toutefois été ... Mot-clés: subordination / contrat de travail
Aux hommes et aux femmes, la Patrie reconnaissante (à valider)
... cette décision revient au Président de la République et relève en quelque sorte de la tradition. À l’exception de ...La pertinence du système d’échange de quotas d’émissions britannique à la lumière du système communautaire d’échange de quotas, par Vanessa Kurukgy
Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... et que les mêmes pénalités s’appliquent en cas de non-respect des dispositions légales. Suite à la ... que les pénalités encourues étaient appliquées en cas de non-respect des clauses du contrat. Au contraire, le ...
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