Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris
... Notre-Dame de Paris, monument le plus visité en France, brûle. La cathédrale de style gothique, érigée ... D'après les pompiers, les flammes sont apparues au niveau des échafaudages installés sur la toiture et se sont ... à l’incendie de « Notre-Dame » Le 16 avril, vers 4 h du matin, le lieutenant-colonel Gabriel Plus, ... Mot-clés: Notre dame de Paris / Architecture
Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... siècle et se caractérise formellement par une reprise des concepts développés à la Renaissance et une ... et de l’explosion des voyages de formation artistique vers l’Italie. En France, la Supplique faite aux orfèvres publiée par ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
Commentaire de la publication de Russ Pearlman : "Recognizing Artificial Intelligence (AI) as Authors and Inventors Under U.S Intellectual Property Law, 24 RICH. J. L. & TECH. no. 2, 2018"
... la « capacité d’une unité fonctionnelle à exécuter des fonctions généralement associées à l’intelligence ... d’auteur et du titre de propriété du brevet. Au-delà des enjeux juridiques, un véritable bouleversement sociétal ... américain extrêmement dérégulé, très tourné vers le développement de l’IA, et un cadre juridique ...Est-il possible de contraindre contractuellement un employé au renoncement de l´usage de ses droits et libertés fondamentales ? (Cour Constitutionnelle allemande 22 octobre 2014 – 2 BvR 661/12)
... peut néanmoins se heurter aux droits fondamentaux des employés, qui ne souhaitent pas renoncer à leur exercice. Introduction : La France, pays fondateur de la laïcité, est entourée ... en droit du travail : la loi sur l´organisation des entreprises (« Betriebsverfassungsgesetz ») et ...L’arrêt Gasser, ou la réunion des inquiétudes franco-anglaises quant à l’efficacité des clauses attributives de compétence. par Julie Thibault
Soumis le 19/06/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale (JO L 12 du ... à lui le mécanisme de la litispendance pour éviter des procédures parallèles portant sur le même litige. Le ... Ce jugement a été fortement critiqué tant en France qu’en Angleterre. Deux articles de doctrine montrent ...
L'Expo Peyo
... créateur, Peyo, inventeur de génie, qui est devenu l'une des plus grandes figures de la bande dessinée humoristique européenne. Vous pourrez admirer des planches originales jamais exposées, mais aussi des ... par tous les lecteurs, ce qui va pousser le bédéiste vers d'autres domaines. Avec cette popularité grandissante, ... Mot-clés: expo peyo / exposition peyo / expo schtroupmfs / peyo / schtroumpfs / exposition bande dessinée paris / johan et pirlouit
ITALIE : Cassazione, Sezione Prima Civile, sentenza n.23934/2008 : réelle avancée en faveur de l’égalité homme femme sur le régime de transmission du nom de famille aux enfants légitimes ? - Par Anne-Sophie DUPIRE
... et femmes. Mme Err et M. Masson, membres de la Commission des questions juridiques et des droits de l’Homme, dans ... de nos jours, de plus en plus de pays européens, dont la France, adoptent des législations visant à supprimer la ... sur le sexe. L’ordonnance représente un pas de plus vers la parité dans le droit de la famille. Elle se ... Mot-clés: transmission du nom de famille / égalité homme femme
À propos de U.S. v Kay et du rôle de la jurisprudence américaine dans l’agrandissement du filet anti-corruption, par Raphael Soffer
Soumis le 21/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... dans le droit de la corruption internationale, le champ des types d’agissements interdits en raison de leur ... celui qui résulte de la Convention OCDE sur la corruption des agents publics étranger dans les transactions ... mais on ne peut qu’être frappé par le fait que la France soit encore en retrait dans la lutte contre la ...