Le 6MIC - la géante des Scènes de Musiques Actuelles de France A VALIDER

Soumis le 03/01/2022 par Sarah Grosso dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... la diffusion musicale, le 6MIC se veut un lieu de vie, de travail et de rencontres pour les professionnels, les ...

À la recherche des preuves perdues : étude du Règlement 1206/2001, par Pierre Diot

... ordres juridiques, ne sont pas pour simplifier le travail du juriste européen. Une partie de la doctrine, et ...

L'IVG face aux objecteurs de conscience en Italie

Soumis le 21/03/2017 par Yeris Nicolas dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... lequel prévoit que « nul ne peut être lésé dans son travail ou dans son emploi en raison de ses origines, de ses ... qui doit alors rémunérer un autre médecin pour le travail que le médecin objecteur refuse d'effectuer. Des ...

L’article 18§ 1 f) de la loi n°69/2005 du 22 avril 2005 transposant en droit italien la décision-cadre relative au mandat d’arrêt européen par Anne-Lise DELORON

Soumis le 22/05/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... Ce raisonnement n’existe pas en matière de délit. Ce travail de définition est donc revenu à la jurisprudence ... Il s’agit de préserver le juge d’un difficile travail de conciliation entre exigences nationales et ...

Le particularisme de la jurisprudence de la Cour Interaméricaine des Droits de l’homme en matière de mesures non pécuniaires de réparation et son influence sur l’évolution récente de la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme

... la victime, ainsi que de la restituer dans son poste de travail, de l’indemniser des salaires qu’elles auraient ... européenne des Droits de l'Homme », Document de travail préparé par M. Frédéric SUDRE, Professeur, ... européenne des Droits de l'Homme », Document de travail préparé par M. Frédéric SUDRE, Professeur, ...

La protection des données à caractère personnel, intérêts américains, français et européens par Marion Boccaccio

... par la Commission Européenne elle-même et le groupe de travail G29 dans deux rapports ainsi que dans un rapport ... de considérations économiques que citoyennes. Leur travail a donc abouti sur un ensemble de mesures permettant ...

ESPAGNE - L'enrichissement sans cause et le droit privé européen, par Sébastien Blanco

Soumis le 24/04/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... les petits » 1 . C’est pourquoi de nombreux groupes de travail se sont afférés à la tâche, procédant notamment ...

À propos d’un article de Doris Walter relatif aux modifications du droit allemand rendues nécessaires par la transposition de la Directive 98/44/CE par Kian TAWADJOH

... la lumière de l’article de D. Walter, de réaliser un travail de comparaison entre droit allemand et droit ... présente des implications multiples qui en soi rendent le travail du législateur difficile. Par ailleurs les ...

L'e-sport, ou quand jouer aux jeux vidéo devient un sport

... leurs réflexes, leur coordination œil-main ainsi que le travail d'équipe pour ceux qui jouent à des jeux en ...