Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?

Soumis le 18/10/2021 par Armelle Mahe dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... projet à savoir Paris en 1989, Avignon en 2000, Lille en 2004 et Marseille-Provence en 2013.   « 40% des habitants ...

Le salaire minimum: comparaison franco-allemande - par Margot Charrier

Soumis le 11/03/2011 par Margot Charrier dans MBDE / Droit du travail
... sur le SMIC  Art. L.3231-2 Code du travail Loi du 4 mai 2004, loi relative à la formation professionnelle et au ... travail Sur le Günstigkeitsprinzip, voir aussi Raab, ZfA 2004, 371 (383). « allgemeinen gesetzlichen ...
Mot-clés: Salaire minimum

La durée du temps de travail en France et en Allemagne

Soumis le 15/09/2013 par Helene Hanser dans MBDE / Droit du travail
... aux entreprises.  Les lois du 17 janvier 2003, du 4 mai 2004, du 31 mars et du 2 août 2005, celles de 2007 puis les ...

« Les enfants méritent une protection spécifique en ce qui concerne leurs données à caractère personnel » : Le COPPA et le RGPD en tant que boucliers dans la société de l’information

Soumis le 15/04/2020 par Hendrik Coppoolse dans MBDE / Numérique
... à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Loi n° 2004-801, 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à ...

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Soumis le 15/04/2020 par Hendrik Coppoolse dans MBDE / Numérique
... à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Loi n° 2004-801, 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à ...

Etude comparée des positions de l’Union européenne (Cour de justice), de la France et du Royaume-Uni sur la violation du droit de reproduction par Eric BOBRIE

... Culture libre, sciences ouvertes, Florence Latrive (2004, Exils) La mort de l’auteur, Roland Barthes (1968, ... intellectuelle est-elle une marchandise, Dalloz 2004, p. 31- Journalisme en ligne et Droit d’auteur en ...
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La lutte européenne contre le piratage sur Internet : défi du XXIème siècle par Emily TONGLET

... espagnol, les Etats-Unis ayant clairement affiché depuis 2004 leur engagement dans ce dit combat ? Suite aux ...

La pertinence du système d’échange de quotas d’émissions britannique à la lumière du système communautaire d’échange de quotas, par Vanessa Kurukgy

... légales. Suite à la demande du gouvernement, en octobre 2004, soixante-quatre installations ont été exclues du ...
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