Guide de survie pour jeunes parents perdus dans Paris

Soumis le 02/12/2019 par Louise Peslin dans MCEI / Visites thématiques de Paris
... de flâner dans notre belle capitale ? Impossible avec des enfants me direz-vous.  Nous avons la solution pour braver les appréhensions des larmes et des pieds qui traînent, le stress du métro et des gens ...
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L’héritage du « théâtre service public » de Jean Vilar : l’émergence d’une relation au public

... théâtre pour une institutionnalisation d’une politique des publics ?       Le TNP de Jean Vilar Brève histoire ... II de Shakespeare (dans la cour d’Honneur du Palais des Papes) et La terrasse de Midi de Maurice Clavel. ... à la proposition de Jeanne Laurent, alors sous-directrice des spectacles et de la musique à la direction générale ...

Etude comparative du Due Process et du Droit au Procès Equitable : le droit à l’assistance juridique, outil d’une protection accrue du justiciable par Charlotte Leduey

Soumis le 20/07/2016 par Charlotte Leduey dans MBDE / Procédures
... de la procédure. La Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales (CESDH) a été adoptée en 1950 ... 6. Ces garanties se doivent d’être appliquées au sein des pays européens soumis à cette Convention sous peine ...

La décision Cariou v. Prince : les limites de la doctrine du fair use et le problème de la responsabilité secondaire des galeries d'art dans le contexte du postmodernisme, par Aurélie Pacaud

Soumis le 13/07/2012 par Aurelie Pacaud dans MBDE / Droit de la responsabilité
... fair use et le problème de la responsabilité secondaire des galeries d'art dans le contexte du postmodernisme, par ... Pacaud Dans ce billet, on examine la responsabilité des artistes « appropriationistes » pour violation de ... français et américains. La responsabilité indirecte des galeries d'art est aussi évoquée. Dans le contexte ...

Sopro, de Tiago Rodrigues : Vent de nostalgie et souffle de vie sur le Théâtre

... d’être inversement proportionnelle à l’indiscrétion des acteurs »   Tout commence par une invitation un ... sur scène, regardant sévèrement le public et murmurant des mots avec énergie qui, depuis l’audience, sont ... sur le théâtre, sur sa survie difficile, son manque de fonds et son statut mis à mal .   Crédits : Christophe ...

A propos d’une étude de David. E. Rigney relative à la protection des compilations par le droit d’auteur américain par Zelda GERARD

... une œuvre de création originale. L’auteur doit opérer des choix décisifs et faire preuve d’originalité s’il ... en droit américain. L’article étudié ici est extrait des American Law Reports (« ALR »). Les ALR sont une ... o Article L.113-2 al.2 o Article L.113-4 Droit des biens et des propriétés intellectuelles MBDE A propos ...

Article 34.2 de la nouvelle loi espagnole d’arbitrage 60/2003 du 23 Décembre - Par Claire-Sophie Reydellet

Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... que le droit espagnol est un système ou l'autonomie des contractants est plus étendue que dans certains autres ... parties à un contrat de choisir comme règles applicables des règles non étatiques. Le livre vert proposant notamment ... Il s’agit donc là d’un sujet qui n’est pas méconnu des juristes spécialisés en droit international privé. ...

L’arrêt In re American Express Merchants Litigation de 2012 et sa mise au point sur l’arbitrage collectif en matière de contrat d’adhésion, Par Marc Reifsnyder de Chassey

Soumis le 25/04/2012 par Marc Reifsnyder dans MBDE / Arbitrage et ADR
... s'assemblent contre un même défendeur pour obtenir réparation d'un préjudice commun. Cependant, l'arbitrage ... un juge mais devant un arbitre et il nécessite l'accord des parties. Sur ce sujet, les juges s’opposent sur ... contradictoires: liberté contractuelle et protection des parties. La Cour Suprême, largement favorable à ...
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La difficile mise en place du droit de suite instauré par la Directive communautaire du 27 septembre 2001 en France et en Grande Bretagne par Laura DORSTTER

... au sein de l'Union Européenne, ce qui entraînait des distorsions de concurrence et des délocalisations de ventes au sein de la Communauté. ... - http://www.conseildesventes.fr/ Droit des biens et des propriétés intellectuelles MBDE La difficile ...

Les documents électroniques au sein des systèmes probatoires allemand et français - par Coraline RIET

... l’utilisation d’Internet dans la vie courante emporte des conséquences juridiques importantes. A l’heure du ... l’Internet. Ce nouveau moyen d’échange, présentant des avantages incontestables de gain de temps et d’argent, ... Sachverständige), art.402 ss ZPO et l’interrogatoire des parties (Parteivernehmung), art. 445 ss ZPO. La preuve ...