L’obsolescence législative motrice de l’évolution juridico-sociale
... c.f. http://biblio.juridicas.unam.mx/libros/1/469/27.pdf Law, Janice, Sex Appealled: Was the U.S. Supreme Court ...Le nom de famille comme marque déposée : analyse comparée des droits français et américan.
Soumis le 04/03/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de familles (juridiques !) , (en ligne). Adresse URL : www.irpi.ccip.fr/pages/index.asp?ID_ARBO=237&ref_page=303 , ...
Mot-clés: patronyme / patrimonial / notoriété / nom de famille / Marque / Etats-Unis / droit français / dépôt
Ententes et désaccords : les juges français et britanniques face à l’utilisation de la reconnaissance faciale en temps réel par la police
... hauteur des enjeux » (2019) (consultable depuis https://www.cnil.fr/fr ) CNIL, « Mise en œuvre expérimentale de ... de la CNIL ? » (2018) (consultable depuis https://www.cnil.fr/fr ) Commission européenne pour la démocratie ...La grève: étude comparée du droit français et du droit allemand
... - Arbeitsgesetze , 77.Auflage, 2010. Sites internet: - www.legifrance.gouv.fr/ - ...Les règles prudentielles applicables aux établissements de crédit en droit français et en droit allemand
Mot-clés: Règles prudentielles / Etablissements de crédits / Supervision / Code monétaire et financier / Kreditwesengesetz / Bâle III / Directive «CRD 4» / Règlement « CRR » / Fonds propres / Liquidité / Solvabilité / Grands risques / Coussins de fonds propres / Gouvernance d’entreprise / Rémunération et bonus des banquiers
Entretien avec SHAKA - Marchal Mithouard, réalisé par les étudiantes de première année du master MCEI
... au carrefour de plusieurs influences, à l’image de la culture Hip Hop, dont le Graffiti est issu. Certaines sont ... Mot-clés: Shaka / Marchal Mithouard / street art / peinture / atelier / 3D / graffiti / artiste contemporain / atelier d'artiste