La place de l’anatocisme dans les systèmes juridiques italien et français, par Alexandre DI BELLO
... », 17/03/2014, Antonio TANZA, lien: http://www.altalex.com/documents/news/2014/03/17/anatocismo-bancario-le-... ... Mot-clés: Anatocisme / capitalisation / intérêts échus / article 1343-2 / France / Italie / 1154 / 1283 / Testo Unico Bancario / crédit / Dérogation
LE SALAIRE MINIMUM EN ESPAGNE - Par Florent Boussendorffer
... http://www.ac-limoges.fr/ses/IMG/pdf/salaire_mini_UE.pdf ...Das Allgemeines Gleichbehandlungsgesetz (AGG): commentaire de la nouvelle loi générale allemande sur l’égalité de traitement par Eliette Gondoin
... de près tous développements liés à la AGG : http://www.allgemeines-gleichbehandlungsgesetz.de/ Site internet de ... contre les Discriminations et pour l’Egalité : http://www.halde.fr/ Droit et discriminations MBDE Das Allgemeines ... Mot-clés: directive communautaire / Allemagne
Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... réservation juste ici : https://reservation.elloha.com/Search/GetDetail? ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
L’arrêt Emmott vs. Michael Wilson & Partners lève un peu plus le voile de la confidentialité dans l’arbitrage international, par Mohamad Sobh
... compromis, la procédure peut demeurer confidentielle (T.com. fév. 1999, Publicis contre True North). Aussi, une ... Mot-clés: confidentialité / Arbitrage international
Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... sur son site via ce lien : https://hortensebelhote.com/agenda/ © Centre chorégraphique national de Grenoble ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne
L’œuvre audiovisuelle : qualifications et particularités de régime, par Véronique Mauduit
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... owns the Movie? , UCLAELR, 7 UCLA Ent. L. Rev. 1, Westlaw.com). Pour les tribunaux cette doctrine du Work-for-hire ... de l'oeuvre de bénéficier de ce régime. 1 http://www.unesco.org/fileadmin/MULTIMEDIA ...
Mot-clés: tiulaire / Protection / producteur / oeuvre audiovisuelle / Droit moral / Copyright / auteurs
A propos de la Constitution américaine et de la ‘Dormant Commerce Clause’ : une analyse des relations entre régulation du commerce et santé publique à la lumière du droit européen des libertés de circulation, par Victor Grandaubert
... v. N.Y. State Liquor Auth. [1986] Louisiana Public Service Com’n v. FCC [1986] C. District Court des Etats-Unis ...Coopération judiciaire entre droit allemand, français et communautaire par Charlotte Masson
Soumis le 20/01/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... et idem ci-dessous (11) Aubin et Itraco, civ. 1ère, et com., 28 juin 2005; solution récemment confirmée par Funk ... ( http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=COM:2009:0262:FIN:... , point 3.1. de la résolution). (21) ...
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