Concepts et grandes questions relatifs au droit de l'égalité et de la non-discrimination, par Elise GESLOT
... 6 reconnaissance des droits fondamentaux). L’égalité entre hommes et femmes est formellement affirmée à ... l’Egalité est affirmée par la Constitution de 1958 et son Préambule, qui dispose en son Article premier que la ... est définie de manière négative comme étant l’absence de toute discrimination. En outre, il a été ...Convention européenne de sauvegarde des droits fondamentaux et les droits internes : Les réponses juridiques britanniques et françaises à la question de l’identité sexuelle, par Candice BARON
Soumis le 15/12/2006 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... existe un droit pour chacun d’établir les détails de son identité d’être humain. Les transsexuels européens ... « le droit pour chacun d’établir les détails de son identité d’être humain » (Goodwin c.Royaume-Uni, ... alors pour définir les conditions qui entourent ce lien entre identité et contrats, mais il doit être mis en ...
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L’œuvre picturale de Sharon Pérez ou l’art comme quête identitaire
... pas moins essentiel de s’interroger sur le rapport entre art, culture, et identité, puisque celle-ci renvoie à ... une artiste afro-bolivienne, semble précisément situer son travail autour de cette question. En effet, à travers ... les peintures de Pérez, il faut également souligner l’absence totale d’érotisation , puisque l’artiste se ...Les films de notre enfance
... Le Grinch à Noël, Les Mystérieuses cités d’or entre cousins et cousines ou encore Fantastic Mr. Fox et ... toujours aussi actuel autant par ses références que par son synopsis. Billy Elliot est le long métrage, sans ... une société de tolérance et d’acceptation de son prochain. » Courtes critiques sur Télérama : « Le ...Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... de vives critiques partout en Europe. Une analyse de son arrêt nous montrera les défauts de la jurisprudence ... (CE) du Conseil n° 44/2001 du 22 décembre 2000 règle entre autres la compétence judiciaire dans le cadre des litiges « intracommunautaires ». Si son art. 2, al. 1er, consacre le principe actur sequitur ...
La responsabilité civile face à l'intelligence artificielle : analyse franco-italienne de l'impact de la proposition de directive européenne 2022/0303
... (dans la responsabilité pour faute) ou de prouver le lien entre le sujet appelé à répondre du dommage et autrui ou ... peut rendre impossible de retracer les étapes de son raisonnement et vérifier quelle donnée ou quel code ... 1240 du Code civil parle exclusivement de « dommage ». L'absence de la catégorie spécifique des « préjudices » ...Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... une lecture de l’extérieur selon la subjectivité du peintre. On parle à cette époque de veduta, c’est-à-dire ... lequelle nous nous pencherons dans cet article, car elle entre étrangement en résonance avec notre situation ... surréalisme, Dali nous invite aussi à l’évasion avec son célèbre tableau Jeune fille à la fenêtre . Ici, Dali ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation