Une analyse économique des systèmes d'échanges de quotas d'émissions aux Etats-Unis et en Europe

Soumis le 08/07/2012 par Gregory Arnoult dans MBDE / Analyse économique du droit
... développés aux Etats-Unis au début des années 90 puis, dans la lignée du Protocole de Kyoto adopté en 1997, en ... p. 21). Les expériences les plus significatives dans ce domaine viennent des systèmes mis en place aux ... a le potentiel d’apporter un changement de comportement chez les pollueurs, grâce à sa flexibilité dans le choix ...

Le droit à la déconnexion et son application : analyse comparative des approches française et italienne, par Beatrice Marsano

Soumis le 11/02/2025 par Beatrice Marsano dans MBDE / Numérique
... entre la vie professionnelle et la vie personnelle. [1] Dans ce contexte, on a ressenti le besoin de créer un droit ... [4] Toutefois, comme l’a indiqué le Parlement européen dans sa résolution du 21 janvier 2021, « la ... périodes en dehors de leur temps de travail » [5] . Dans cette résolution, le Parlement européen a souligné ...

Le droit à la déconnexion et son application : Analyse comparative des approches française et italienne

Soumis le 11/02/2025 par Beatrice Marsano dans MBDE / Numérique
... entre la vie professionnelle et la vie personnelle. [1] Dans ce contexte, on a ressenti le besoin de créer un droit ... [4] Toutefois, comme l’a indiqué le Parlement européen dans sa résolution du 21 janvier 2021, « la ... périodes en dehors de leur temps de travail » [5] . Dans cette résolution, le Parlement européen a souligné ...

Le rejet du transfert de propriété « Solo consensu » en droit espagnol - Une spécificité ibérique ou un retour à la solution napoléonienne ? par Sophie Michel

Soumis le 09/04/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... commune obligée de tous les échanges patrimoniaux. Dans un contexte de développement des relations commerciales ... sa place. L’efficacité requise de l’achat vente dans l’ordonnancement juridique espagnol avec la ... peu à peu, a été introduite dans la jurisprudence puis chez les auteurs une tendance favorable à son acceptation en ...

Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris

Soumis le 30/10/2018 par Victoria Saad dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... avec cette femme courageuse qui élève seule ses cinq enfants, avec ce groupe d’amis parisiens venu du 6eme ... projet des Grands Voisins qui a vu le jour en 2015, dans le 14eme arrondissement de Paris.      Un village au ... quant à notre futur.  Lieux culturels à découvrir MCEI Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris ...

ALLEMAGNE - Commentaire du paragraphe 254 du Bürgerliches Gesetzbuch relatif à la faute de la victime - Par Cédric DANDEVILLE

Soumis le 26/07/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Droit de la responsabilité
... une réponse juridique à cette situation ambiguë, dans laquelle la victime est aussi le coauteur de son ... de l’importance de la participation de chaque partie dans la survenance du dommage. (II) Ceci vaut également dans les cas où la faute de la victime se limite à omettre ...

Parisiennes Citoyennes ! : l'exposition féministe en ce moment au Musée Carnavalet

Soumis le 04/01/2023 par Agathe Clarysse dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... parisiennes emblématiques. Jusqu’ici, elle s’inscrit dans une continuité parfaite de ce que propose le Musée ... d’exposition a fait le choix de diviser le parcours en cinq grandes périodes, surement dans un but de lisibilité. ... à voix multiples ! Comptes rendus d'expositions MCEI Parisiennes Citoyennes ! : l'exposition féministe en ce ...

GPA, ordre public et déclaration d’adoptabilité de l’enfant : la Cour de cassation italienne face à la jurisprudence Cour européenne des droits de l’homme

Soumis le 13/02/2015 par Cecile Vergnat dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... en plus de couples ne pouvant pas avoir recours à la GPA dans leur pays se rendent donc à l’étranger. On parle ... à une GPA en Ukraine, pratique légalement permise dans cet Etat. De retour en Italie avec le nouveau-né, le ... conjoints Paradiso et Campanelli n’aient passé que 6 mois avec l’enfant, ils se sont comportés comme des ...

L’article 18§ 1 f) de la loi n°69/2005 du 22 avril 2005 transposant en droit italien la décision-cadre relative au mandat d’arrêt européen par Anne-Lise DELORON

Soumis le 22/05/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
addm1n Par cet article de la loi n.69/2005 transposant dans l’ordre juridique italien la décision-cadre relative ... mais aussi sur le système juridique mis en place dans une approche comparative entre la France et l’Italie. ... à caractère politique. La France a donc connu, quelques mois auparavant, une situation analogue à l’Italie mais ...

Man, Woman and Human : Venez entendre la voix des Hommes à la Fondation Goodplanet

Soumis le 12/11/2018 par Marylou Moreau dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... nous pourrons jouer à trouver les sculptures dissimulées dans la verdure. Puis, à notre rythme, nous laisserons ... sont simplement là pour lui rappeler, lorsqu'il rentrera chez lui, qu'il fait partie d'un tout. Lorsque d'autres ... jusqu'au 13 mai 2019.     Comptes rendus d'expositions MCEI Man, Woman and Human : Venez entendre la voix des Hommes ...