La hardbass

Soumis le 07/02/2023 par Pierre Van cauteren dans MCEI / Musique
... mouvement musical ayant émergé à priori en Russie dans les années 2000. Elle se caractérise par un rythme rapide, ... sorties, souvent en collaboration avec d’autres artistes. Comme par exemple Kalashnikov en collaboration avec ... soit plutôt hors des l’économie du disque, ses artistes sont libres de dire ce qu’ils veulent, comme ils ...

ROYAUME UNI - L’appréciation discordante par les droits français et anglais, dans la démarche suivie et le fondement choisi, des cas de contamination post-transfusionnelle par le virus de l’hépatite C – Par Adèle MERIEAU

Soumis le 26/07/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Droit de la responsabilité
Philippe Guez Les droits anglais et français envisagent les cas de contamination post-transfusionnelle par le virus ... du sang contaminé qui a marqué le début des années 90, les affaires qui impliquent la contamination ...

L’héritage du « théâtre service public » de Jean Vilar : l’émergence d’une relation au public

... Moreau, Silvia Monfort – qui joue sans relâche entre les représentations au Palais de Chaillot, celles en ... sa conception de ce que devrait être le théâtre : un service public. « Le TNP est au premier chef un service ... des représentations, quitte à rogner sur le salaire des artistes, lui inclus. Ensuite, il met en place assez ...

Le renforcement de l’unité et de la permanence de la loi applicable aux régimes matrimoniaux par le règlement (UE) n° 2016/1103 en France et en Allemagne

Soumis le 10/04/2017 par Melisse Chalvin dans MBDE / Droit international privé
... patrimoniale était souhaitée depuis longtemps, toutefois les propositions de la Commission n’avaient jusqu’à ... entre 17 pays seulement, dont la France et l’Allemagne. Les deux règlements ayant un contenu très similaire, seul ... entrera en application à compter du 29 janvier 2019 pour les époux qui se sont mariés ou qui ont désigné la loi ...

L'admission de la théorie de l'imprévision dans les systèmes français et italien et ses conséquences pour les parties à des contrats internationaux - Par Yvonne Hochmann.

Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... n'est pas toujours admise. C'est ce que nous démontrent les exemples de la France et de l'Italie. Cela peut être source d'incertitude pour les parties à un contrat international. S'il n'existe pas de ... suivant du Code civil italien. Il a relevé que rien dans les articles 79 et 61, qui prévoient des solutions en cas ...

Analyse comparative du droit dérogatoire adopté par les législateurs allemand et français en réponse à l’impact du COVID-19 sur le droit commun des contrats

Soumis le 17/08/2020 par Nathalie Perrard dans MBDE / Vie économique
... telles que la distanciation sociale, la fermeture de tous les commerces et entreprises non essentiels ou encore des ... tout un risque pour la vie et l'intégrité physique, les conséquences économiques et juridiques des restrictions imposées par les États à ses résidents et entreprises ne doivent pas ...

L’arrêt Kahn v. M&F Worldwide Corp. du 14 mars 2014 quant aux devoirs du conseil d’administration lors d’une freeze-out merger en droit américain – Edouard Bourguet

Soumis le 03/07/2014 par Edouard Bourguet dans MBDE / Corporate governance
... d’adoption des projets de fusion.          Les conventions passées entre la société et son ... avec la société. En effet, dans cette hypothèse, les administrateurs représentant le bloc de contrôle se ... et processuelles ont donc été instituées pour protéger les actionnaires minoritaires contre une opération ...

Découvertes archéologiques exceptionelles sur le chantier de Notre-Dame de Paris

Soumis le 04/11/2022 par Dauphine De solages dans MCEI / Architectures
... connu d’incendie au cours de sa longue vie. D'après les pompiers, les flammes sont apparues au niveau des échafaudages ... qui promeuvent l’innovation et la confiance dans les artistes contemporains. Ainsi de nombreux projets et ...

LE HARCELEMENT SEXUEL AU TRAVAIL EN DROITS FRANÇAIS ET ITALIEN AU REGARD DE LA CONVENTION N° 190 OIT SUR LA VIOLENCE ET LE HARCELEMENT

Soumis le 13/07/2023 par Valentina Pugnaghi dans MBDE / Droits internationaux
... du centenaire de sa création, le 19 juin 2019, les Etats Membres de l’OIT ont adopté la Convention n. 190 ... de loi n. 1597, 5 novembre 2019, https://www.senato.it/service/PDF/PDFServer/BGT/01132786.pdf . [30] Etude ... sul lavoro , 5 novembre 2019 https://www.senato.it/service/PDF/PDFServer/BGT/01132786.pdf . -(France) Loi ...

La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard

... L’Union se positionne même en tant que leader dans les négociations et son rôle pour assurer une plus grand ... formulé dans son article 2, qui est de 'stabiliser (...) les concentrations de gaz à effet de serre dans ... de gaz à effet de serre juridiquement contraignant pour les Etats l'ayant ratifié. Le Protocole est entré en ...