L’analyse des règles prohibitives de l’adoption internationale en France et en Italie
... : LGDJ, 7e éd., 2020, n° 284) . 7 B. Bourdelois, Le nouveau régime de l'adoption internationale : les articles ... Watt, La loi nationale de l'enfant comme métaphore : le nouveau régime législatif de l'adoption internationale : ... : LGDJ, 7e éd., 2020, n° 284) . [7] B. Bourdelois, Le nouveau régime de l'adoption internationale : les articles ...Le “Deferred Prosecution Agreement” et la Convention Judiciaire d’intérêt public: mécanismes de justice négociée dans la lutte contre la corruption, par Oriana Castelli.
... de convention judiciaire d’intérêt public (CJIP). Ce nouveau mécanisme permet au procureur de la République de ... que la personne morale coopère en se conformant à son nouveau cadre réglementaire. Afin de contrôler les ... Mot-clés:
Le récent bannissement des produits en plastique à usage unique en France et en Italie
... A titre d’illustration, « dans l’Union, 80 à 85 % des déchets sauvages dans le milieu marin, ... en étant retourné à un producteur pour être rempli à nouveau ou réutilisé pour un usage identique à celui pour ...Festival Sens Interdits "une tranche de vie passée et vécue en communauté"
... plus librement les artistes et les œuvres va être un défi très difficile à relever pour la saison prochaine … ... prochaine (ce qu'on espère de tout cœur), il prouvera à nouveau (et encore plus fort) sa détermination à faire ...L'IVG face aux objecteurs de conscience en Italie
... partis politiques n'étant pas prêts à faire face à un nouveau référendum pouvant provoquer des divisions en leur ... médicamenteux en Italie a impliqué l'introduction d'un nouveau médicament (la pilule abortive Ru486) sur le ... Mot-clés: IVG / objecteurs / objecteurs de conscience / Italie / Avortement / droit à l'avortement / loi Veil / legge 194/78
La collecte et le traitement des données personnelles dans l’Union européenne, par Mélanie Reuter
... Cour constitutionnelle fédérale allemande a consacré un nouveau droit dans un arrêt du 15 décembre 1983, ... pour des finalités déterminées » (article 3). Le défi de l’Union européenne: entre protection de la vie ...Le sort des actes et délibérations d´un conseil d´administration/conseil de surveillance irrégulièrement composé, dans les droits des sociétés allemand et français.
... entrainait la nullité de l´élection par l´AG du nouveau conseil d´administration de la société. Le ... la délibération du conseil de surveillance nommant le nouveau dirigeant d´entreprise. Le BHG réitère sa position ... de l´AG concernant la révocation et la nomination d´un nouveau président. Elle rejette en revanche la demande ...Solaris, de la science-fiction au théâtre
... de la science-fiction sur un plateau de théâtre. Le défi est relevé grâce à une mise en scène et une ... de Salem. Rendez-vous en 2020 pour découvrir à nouveau son travail de qualité. Crédits photos: Avril ... Mot-clés: théâtre / science-fiction / sciences / fantastique / solaris / planète / romantisme / spectacle / adaptation / roman / scénographie