Zaï, Zaï, Zaï, Zaï, adaptation du Théâtre de l'Argument d'après la BD de Fabcaro : foncez-y !
... le révéler ! Planche issue de Zaï Zaï Zaï ZaÏ (page 2) Parmi les fans de la BD, Paul Moulin et Maïa Sandoz, ... la plus moderne et originale qu’on ait lu ces 2 dernières années. Un grand désir s’impose ...ROYAUME UNI: Sur la limitation de la pratique de la gestation pour autrui à une pratique non-commerciale à travers le commentaire de la décision Re C; Application By Mr and Mrs X de la Haute Cour du 22 février 2002 - Par Camille CHARRIERE
... l'Autorité de Fertilisation Humaine et d'Embryologie (art. 8(5) HFEA). Cet organe a pour mission de contrôler les ... GPA conclues au RU n'ont pas de force exécutoire (art. 1 SAA). Les parties ne peuvent pas réclamer ... Alain et Richemont (de) Henri, « Contribution à la réflexion sur la maternité pour autrui » dans le Rapport ...Pénélope Bagieu et ses Culottées
... “Tu fais des BD". Pour elle c’est quand même un art populaire, la bande dessinée, qui est fait pour tout le ... et marquer toutes les générations. Tomes 1 et 2 des Culottées A travers cette série, Pénélope Bagieu ... Mot-clés: Pénélope Bagieu / Culottées / femme / bd / féminisme / Histoire / lecture / engagement / prix Eisner
ESPAGNE - La prise en compte des règles non étatiques à l’échelle nationale et communautaire, par Virginie MAURY
... droit ou une formule similaire (préambule des P.U et l’art. 1.103 3 des PEDC). Ils ont donc vocation à ... reste marginale. Ainsi à l’aube de l’an 2000 seules 2,3% des sentences de la Chambre de commerce internationale ... lors de la révision des droits nationaux (cf. billet n°2), la possibilité de voir ces normes devenir des usages, ou ... Mot-clés: Une utilisation très rare et inégale dans les ordres nationaux / Une tentative avortée / Une application arbitrale marginale et des critiques présentes / Un domaine de prédilection imposé : l’arbitrage / le CCR : une porte de sortie / La proposition R1 d’origine / La place centrale des droits non étatiques dans la Proposition de R1 / Des règles non étatiques a priori réservées aux arbitres
L’héritage du « théâtre service public » de Jean Vilar : l’émergence d’une relation au public
... Char, il décide de présenter en 1947 à la semaine d’art d’Avignon - qui deviendra par la suite le Festival ... et la politique de Jean Vilar ont participé à la réflexion sur l’accès et la réception d’une œuvre ...La Cour Suprême des Etats-Unis modifie l’interprétation du critère de la « non évidence » des brevets : un pas vers l’approche européenne ? par Nadège MORVANT
... the subject matter sought to be patented and the prior art are such that the subject matter as a whole would have ... was made to a person having ordinary skill in the art to which said subject matter pertains.” En d’autres ... (Carlos M. Correa, Guide sur les brevets- arrêt KSR) 2) La deuxième erreur a été de présumer que l’homme du ...La Loi 6/2007 du 12 avril 2007 : La protection des actionnaires minoritaires par la réforme du droit des OPA en Espagne - Stéphanie Scherrer
... du 21 avril 2004 définit l'OPA dans son article 2.1.a) comme étant une offre « faite aux détenteurs des ... un ramassage de titres en masse. En France, l'article 234-2 du règlement général de l'AMF pose l'obligation de ...Les marques olfactives et la suppression de l’exigence de représentation graphique, vers un rapprochement des droits américain et européen?
Soumis le 16/03/2016 par Eugenie Guichot dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... entreprise de ceux d’autres entreprises. » (article 2). La représentation graphique est donc une condition ... l’enregistrement de telles marques. Certes, l’article 2 de la directive énumère les signes capable de constituer ... affaire C-273/00), sur l’interprétation de l’article 2 de la directive de 2008. Afin de satisfaire à l’exigence ...
Les monnaies virtuelles : la peur du nouveau est-elle si partagée ? Comparaison du rapport rendu au Sénat en 2014 et celui rendu par le gouvernement britannique en 2015
... entre 1% et 3% de la valeur de la transaction, contre 2% à 4% prélevés par les organismes bancaires qui ... électronique au sens de la Directive Monnaie Electronique 2 car elles ne représentent ni créance sur l’émetteur, ... after arrest of alleged Silk Road founder – The Guardian 2 Octobre 2013 Régulation bancaire et financière MBDE ...La lutte contre les discriminations aux Etats-Unis
... de son sexe par le gouvernement fédéral ou par un Etat [2] . De plus, la loi fédérale sur les droits civiques de ... http://www.archives.gov/education/lessons/civil-rights-act/ ... [1] Amendement XIV de la Constitution américaine [2] Extraits de la Constitionamericaine in T.Naamat, ... Mot-clés: