L’affaire de l’usine “MOX” ou comment pallier le forum shopping en droit international de l’environnement par Julien DE CRUZ
... par Clémence Hardy dans un article précédent de ce blog (rq : c’est très bien de signaler le travail d’un ...Le PRINCIPE de la LIBERTÉ RELIGIEUSE en ITALIE
... résume des siècles d’antagonisme interne à l’histoire européenne . (Cfr. J. Witte jr. Lift High the ...Le dénuement du travailleur chilien dans la revendication et la défense de ses intérêts, par Laura Sauvain Hovnanian
... de l’entreprise externalisatrice. Forte de son Histoire marquée par les luttes sociales, le droit de grève ...LE PROJET DE LOI RELATIF A L’INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE EN ESPAGNE, par Inès Andréo
... universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme. Histoire, principes et application, collection Ethiques, Ed ... Mot-clés: Objection de conscience / IVG
L’imposition de mesures conservatoires par les autorités de la concurrence : analyse comparée de son usage au Royaume-Uni et en France.
... Protection for Complainants?” – Kluwer Competition Law Blog 2012 Adrien Giraud, Guillaume Blanc, “Les mesures ...Le standard du “bon père de famille” en quête d’harmoni-canisation : Entre l’arbitraire-peste et le politiquement correct-choléra ou quand le conformisme du droit devient source de contre-productivité et d’insécurité juridiques
... société, à un moment donné dans le temps et l’histoire, conservent des particularismes et mènent une vie ...Le nom de famille comme marque déposée : analyse comparée des droits français et américan.
Soumis le 04/03/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
Mot-clés: patronyme / patrimonial / notoriété / nom de famille / Marque / Etats-Unis / droit français / dépôt
La liberté d'expression sur Internet : Comment en fixer les limites sans la menacer ? Les modèles français et allemand et le modèle de la CEDH dans l'arrêt Ahmet Yildrim c. Turquie du 18 mars 2013 - Alice Godeberge
... ne serait pas inimaginable de penser qu’en raison de l’histoire de l’Allemagne, les manifestations de pronazis ... Mot-clés: CEDH; liberté d'expression;
L’application du Règlement Bruxelles II Bis en droit français et en droit allemand, A propos du commentaire du Prf. Dr. Gruber, par Sarah Legros
Soumis le 03/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... du Bundesverfassungsgericht allemand du 29.10.98 » du blog m2bde.u-paris10.fr/blogs/cji/). Ont été créées des ...