Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.

Laetitia Champion Les serpents sa ns vie, suivent le mouvement de l’eau ... Ses yeux ouverts laissent  s’échapper la mort. Les vagues à la surface, donnent à son sang une impulsion ... brise de l’eau en douceur et s’enfonce dans le néant. Les gouttes de sang, tombant de la tête d e la gorgone dans ...

L'arrêt Castañeda Gutman c/ Etats Unis du Mexique rendu par la Cour IDH en date du 8 août 2008: analyse comparée du droit à la protection judiciaire effective.

... le droit à un contrôle constitutionnel des lois par les individus, et ce par le moyen de la protection judiciaire ... » en vigueur à l’époque, qui disposait que «  les partis politique nationaux sont les seuls titulaires du droit de solliciter ...

Les caractères intrinsèques de la notion d’ « œuvre de l’esprit » au travers du droit international et des droits français et italien, par Marine Riem

... ce que le droit international n’en a jamais circonscrit les contours exacts. En effet, plus préoccupé par la ... a du trouver une résonnance nationale particulière. Les pays de tradition romano-germanique, comme le sont la ... importants enjeux financiers. Le droit d’auteur, dans les systèmes juridiques de tradition romano germaniste ou de ...

Les films Studio Ghibli : expériences immersives uniques

... son nom, Ghibli, qui signifie vent chaud. Aujourd’hui, les films ont largement dépassé les frontières du Japon et connaissent un succès universel. Entre les animations à large palette de couleurs, les histoires ...

A propos du contrôle constitutionnel des actes communautaires dérivés et hiérarchie des normes, par Florine De La Forest Divonne

... depuis 2004 une position similaire. Quelles en sont les conséquences sur la hiérarchie des normes ? Les Etats, en adhérant aux Communautés européennes, ont ... consacre la primauté du droit communautaire sur les ordres juridiques nationaux (CJCE 15 juillet 1964 ...

La définition de la grève en Droit espagnol - Par Tiago Da Silva

... en Espagne comme une liberté (à partir de 1908 avec les Leyes de Conciliación y Coligación, Huelga y Paros) ... similaire de la matière sur de nombreux points.   I. Les sources du droit de grève La grève est sans aucun doute ... et à la jurisprudence d'en développer le contenu et les limites. La France s’est inscrite dans ce processus ; ...

DE L’UTILITÉ DE LA BLOCKCHAIN EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : Quand l’innovation technologique, le droit et la création se rencontrent.

... est en elle-même une bonne ou une mauvaise chose. Les questions sont : quelles applications ? Dans quel but ? ... banque ou un notaire par exemple – en toute impunité. Les transactions sont regroupées à l’intérieur de blocs ... est loin d’être clarifié, nonobstant le fait que les plateformes de cryptomonnaie commencent à se voir ...

L’ordre juridique communautaire passé au crible de la Convention européenne des droits de l’homme par Clémence HARDY

... de ces appareils était présent sur le sol irlandais, les autorités irlandaises le saisirent en application de ... 990/93, mettant en œuvre au niveau communautaire les sanctions imposées par les Nations Unies contre la République Fédérale de ...

Le “Deferred Prosecution Agreement” et la Convention Judiciaire d’intérêt public: mécanismes de justice négociée dans la lutte contre la corruption, par Oriana Castelli.

... aussi de combattre ce fléau, comme le prouvent depuis les années 1970 les États-Unis. En 1977, la loi fédérale américaine ... Par cet accord, une personne physique ou morale reconnaît les faits commis et se soumet à un certain nombre ...

Le nom de famille comme marque déposée : analyse comparée des droits français et américan.

... à des lois totalement différentes, voire opposées, dans les deux systèmes juridiques. Nous verrons dans un premier temps quels sont les régimes applicables en droit français et en droit ... de représentation graphique servant à distinguer les produits ou services d’une personne physique ou morale. ...