Incident
... Si le rôle de la police est interrogé, celui de l’artiste l’est également. Doit-il s’engager ? Servir à ... Mot-clés: cinéma documentaire / racisme
La conformité des logiciels de caisse à des fins de lutte contre la fraude fiscale
Soumis le 23/07/2019 par Cassandra Dimitriadis-tran dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... Beihilfe zur Steuerhinterziehung ». Strafakte.de (blog), 25 mars 2015. ... de Leur Conformité Avec Le RGPD ? » Caisse Expert (blog), 24 mai 2018. ...
L'affaire Google Books: une approche comparative des exceptions légales à l'utilisation d'une œuvre sans l'autorisation de son auteur, par Cécile Dessault.
... right), de distribution (distribution right) et de présentation au public (public display right) de son oeuvre. ...« "Sodomiseur de chèvres" et Art – Jan Böhmermann entre droit pénal, politique extérieure et Loi Fondamentale allemande », par le Pr. Dr. Volker Boehme-Neßler
... « mais elle ne déresponsabilise toutefois pas l’artiste des conséquences de son art » (p. 2/2, l. 152). ...L'admissibilité du SMS comme élément de preuve dans le procès civil – par Henri Weil
... du SMS, nouveau mode de preuve licite, http://wilson.blog.lemonde.fr ). Cette solution fait jurisprudence en ce ...Appréciation de la culpabilité : l'ombre portée de la personnalité de l’accusé - par Mélanie D’ANGLEJAN CHATILLON
... à relâcher l’accusé « au bénéfice du doute », la présentation d’un dossier pénal risque fortement ... Mot-clés: Royaume-Uni / Recevabilité / Procès pénal / Personnalité / Instruction / Enquête sociale / Enquête
L’expertise en procédure civile espagnole : un pas vers la libéralisation des moyens de preuves ? - par Sandrine Cullaffroz-Jover
... ou de l’autre des parties, toujours au moment de la présentation de la requête ou du mémoire en défense, et ...Il était une fois dans l'Est parisien...
... de la boulange dans un esprit ludique et original ! L'artiste a travaillé plusieurs mois en résidence sur place ... Mot-clés: Est parisien / ferme / nature / environnement / culture / théâtre / expositions / Cartoucherie / Marne / Vincennes / guinguettes / sorties / Paris / promenades
L’affrontement des principes de Parliamentary Sovereignty et de Royal Prerogative dans l'affaire R (Miller) v. Secretary of State, 3 nov. 2016 ([2016] EWHC 2768)
... Royal Prerogative’ , U.K. Constitutional Law Association Blog (8 juillet 2016) ( https://ukconstitutionallaw.org/ ) ... Royal Prerogative’ , U.K. Constitutional Law Association Blog (8 juillet 2016) [13] Ibid. “ We negotiated and joined ...A PROPOS DE LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS, par Paul Leroy
... de l’identité de leur cocontractant par la présentation de tout document écrit probant », et aux ... privilege, 5 mai 2005. • Sites internets. Blog de Madame Chantal Cutajar, ... Mot-clés: USA Patriot Act / Tracfin / Régulation institutionnelle / loi 90-614 du 12 juillet 1990 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment des capitaux provenant du trafic des stupéfiants / GAFI / FinCEN. / directive 2005-60 du 26 octobre 2005 relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme / : blanchiment des capitaux