A propos de la brevetabilité de traitements thérapeutiques individualisés à travers une comparaison des législations européennes et américaines par Kian TAWADJOH
... Jean-Christophe, Droit de la Propriété industrielle, 6°édition Edition Dalloz, 2006 Ilzhöfer, Volker, Patent-, ... Mot-clés: Traitement thérapeutique / Droit européen / droit américain / brevetabilité / Biotechnologies
ROYAUME UNI - Doctrine: The European Civil Code movement and the European Union's Common Frame of Reference, Hugh Beale, par Aurore Bouqueau
... reference, Hugh Beale, Legal Information Management, 2006, 6(1), 4-11 - Le nouveau Cadre Commun de référence et ... Mot-clés: code européen des contrats / Cadre Commun de Référence
L'article 18 du Statut des Travailleurs en Italie relatif au licenciement - Par Elodie Magnacca
... l’Italie a enregistré un taux de chômage de 10,6% fin 2015 contre 13,5% avant la réforme. De plus, le taux ... Mot-clés: licenciement / Jobs Act
Le témoignage de l’arbitre – Un aspect de l’immunité arbitrale vue par les juridictions américaine, anglaise et française… d’après un article de Romain Dupeyré « Arbitrators on the Witness Stand ! Comparative Approaches » par Hélène Sironneau
... ensuite confirmée ( Dare Valley Railway Co , Re, L.R 6 Equity 429). Néanmoins, le principe fut restreint pendant ... Bench 2, 253 [1934] Dare Valley Railway Co , Re, L.R 6 Equity 429 [1927] Duke of Buccleuch v. Metropolitan Board ...Le modèle du plan Ecophyto II+ pour une révision du plan italien
... La phytopharmacovigilance, 2018, https://www.anses.fr/fr/content/la-phytopharmacovigilance , consultée le 18 mai ...A propos du secret bancaire et de la titrisation de prêt en France et en Allemagne : commentaire de l’arrêt de la Cour Fédérale de Justice du 27 février 2007 (BGH 27.2.2007, XI ZR 195/05), par Edouard Ruffin
... l’interaction entre le secret bancaire et la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et ...A propos de la convergence des modèles juridiques Britanniques et Français : Moteurs, obstacles et opportunité. par Guillaume Prouteau
Soumis le 02/06/2014 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... for the age of statutes, Harvard University press, 1982 6. Pellet, Vous avez dit « monisme » ?, In ...
L´influence de la Convention sur la vente internationale de marchandises sur les droits français et allemand, par Lise Koroma
Soumis le 30/03/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... « la vente internationale de marchandise », Berlin, 6-10 juillet 2000. ...