Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais

Soumis le 14/10/2021 par Karel Sauvage dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... L’inauguration du Centre Culturel Irlandais en 2002 place à nouveau le 5 rue des Irlandais aux avant-postes ...

Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la Porte Dorée

Soumis le 19/10/2020 par Claire De laforcade dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... des Arts décoratifs.  Palais de la Porte Dorée  Musée national de l’Histoire de l’immigration   293, avenue ...

Viabilité du fœtus et limite constitutionnelle au droit à l’avortement aux Etats Unis. A propos de la décision Isaacson v. Horne, Cour d’Appel des Etats-Unis, 9th District, 2013

Soumis le 25/03/2014 par Stephanie Attil dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... ou pour effet de le limiter. Le cas Isaacson v. Hornes [1] mettant en cause une loi de l’Etat de l’Arizona, en ... n’est pas remboursé par la sécurité sociale.     [1] Isaacson v. Horne , 716 F.3d 1213, (9th Cir. 2013) cert. ...

L'admissibilité du SMS comme élément de preuve dans le procès civil – par Henri Weil

... témoignage d’un witness with knowledge (Rule 901 (b) (1) Federal Rules of Evidence). Par conséquent, l’employé ...

A PROPOS DE L'ARTICLE 53 DE LA LOI ALLEMANDE SUR LE DROIT D'AUTEUR RELATIF A L’EXCEPTION DE COPIE PRIVEE par Intidhar MESSAOUDI

... que le problème soit résolu grâce à l aloi du 22 mars 2002 qui dispose que la rémunération se doit d’être ...

Le contrôle interne par les conseils d'administration et de surveillance au sein d’une société anonyme: comparaison franco-allemande

Soumis le 28/11/2013 par Kate Bassard dans MBDE / Corporate governance
... et d’utilisation du capital autorisé (article 204 § 1 AktG) (Corporate Governance in deutschen und amerikanischen ...
Mot-clés:

La rétroactivité in mitius en France et aux Etats Unis

... proceedings , Christopher N. Lasch, 46 Am. Crim. L. Rev. 1 (Winter 2009). Temporal Imperialism , Alison L. LaCroix, ...

ESPAGNE - L’indemnisation du dommage contractuel causé par dol en droits français et espagnol : la jurisprudence au service du rapprochement des droits, par Aude MERCIER

Soumis le 01/08/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... Yzquierdo Tolsada, Dykinson 2001, ch. VII, section 5.1, p. 245-246. Ouvrage spécialisé :  Souleau I., La ...