L'e-sport, ou quand jouer aux jeux vidéo devient un sport
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ARCANE : la première série animée de la compagnie de jeux vidéo Riot
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... afroboliviano”, Debates Indigenas , 2021, disponible en ligne : Entrevista a Sharon Pérez — Debates Indígenas ... Imaginaire et Réappropriation », disponible en ligne : La figure du Noir dans l’art occidental - ... , 2013, « Intersectionnalité » (Article disponible en ligne sur Cairn.info, Intersectionnalité | Cairn.info ). ...Droit à l’oubli et liberté de la presse et d’information : une conciliation difficile ? Commentaire de l’arrêt du 27 mars 2020, no. 7559 de la Cour de Cassation italienne
... des archives historiques d’un quotidien en ligne des articles portant sur une affaire judiciaire ... lieu, elle ne concerne que les données accessibles en ligne et exclut donc les informations publiées dans les ... 1926 Bibliographie (1) https://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/?uri=CELEX:62012CJ0131 (2) ... Mot-clés:
Le droit à la consultation préalable des communautés indigènes et la position novatrice de la Cour Suprême chilienne
... des principes et règles de la Convention [11] . Cette ligne protectrice suivie ici par la Cour Suprême chilienne ... Administratif http://www.organojudicial.gob.pa/cendoj/wp-content/blogs.dir/cendoj/jurisprudencia-ambiental.pdf - ... article 13§III http://www.harmonywithnatureun.org/content/documents/159Bolivia%20Consitucion.pdf - ...La prise en compte des droits de l’homme dans l’application du règlement « Dublin » et la confiance mutuelle : analyse comparée de l’arrêt Jawo de la CJUE du 19 mars 2019 avec la jurisprudence de la Cour Constitutionnelle Fédérale d’Allemagne
... sur le juge européen des droits fondamentaux » [en ligne] publié le 8 février 2016, (2015), [consulté le 30 ... évolution ou inflexion de la Cour de justice ?» [en ligne] publié le 12 avril 2016, (2016), [consulté le 2 Mai ... jointes C-297/17, C-318/17, C-319/17 et C-428/17 » [en ligne] publié le 29 mars 2019 ...Le nom de famille comme marque déposée : analyse comparée des droits français et américan.
Soumis le 04/03/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... précéder immédiatement du prénom Max, sur la même ligne et avec es mêmes caractères de même dimensions, ... Marques et noms patronymiques : Etat des lieux , (en ligne). Adresse URL : ... marques : des conflits de familles (juridiques !) , (en ligne). Adresse URL : ...
Mot-clés: patronyme / patrimonial / notoriété / nom de famille / Marque / Etats-Unis / droit français / dépôt