Le Petit Prince expliqué aux adultes

Soumis le 26/12/2020 par Clemence Mayol dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... parce que lui aussi est une personne qui poursuit un but qui le dépasse, et que tous les deux se consacrent à ...

COMPANIES ACT, 2013 : INTRODUCTION D’UNE RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTRE- PRISES OBLIGATOIRE EN INDE

Soumis le 16/11/2015 par Charles Walleit dans MBDE / Droit du travail
... RSE pour en tirer un avantage fiscal plutôt que dans le but d’agir dans l’intérêt des parties prenantes. Enfin, ...

Cybercriminalité : La Convention du Conseil de l’Europe sur la cybercriminalité et la législation des Etats parties. Par Marion Boccaccio

... la force contraignante et donc de ne pas atteindre le but originel. Ainsi, à l’origine, la Convention excluait ...

La distinctivité en droit français et américain des marques par Anne Mc DERMOTT

... de la marque du plaignant. La cour estima que «  l e but d'une marque est de permettre aux consommateurs de faire ...

La reconnaissance des décisions étrangères d’adoption en droit allemand et droit français par Sarah Legros

... donnés expressément en connaissance de cause ». Dans le but d’éviter un risque d’insécurité juridique, le ...

L’héritage du « théâtre service public » de Jean Vilar : l’émergence d’une relation au public

... : de nouveaux codes et dispositifs sont inventés dans le but de toucher les utilisateurs des écrans. Aussi, ce ...

La révocation du gérant d’une société à responsabilité limitée en France et en Allemagne

Soumis le 18/07/2019 par Camille Spaeth dans MBDE / Droit des Affaires
... 1993, p. 751). Cette disposition a directement pour but de protéger les associés minoritaires de ...

Affaire Schatschaschwili c. Allemagne

... exclu si sa présence devait compromettre l’issue ou le but de l’audition, en particulier si l’on peut ...

La grève dans le droit du travail français et allemand

Soumis le 14/02/2013 par Manon Roignot dans MBDE / Droit du travail
... en effet une faute contractuelle en droit français, le but poursuivi par l’employeur étant que les non-grévistes ...