La lutte contre les discriminations aux Etats-Unis
... à orienter les tâches quotidiennes de l'employé [17] . Au regard des décisions antérieures de la Cour ... Job Discrimination, (The New York Times, 24 juin 2013) [17] Ibid. [18] Ibid. [19] T. Loenenet P. R. Rodrigues, Non ... Mot-clés:
S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)
... Si je peux toucher d’autres personnes, je serais très content aussi ! Je vois vraiment ce projet comme un corpus ... Mot-clés: dessin / zine / écriture / auto-édition / engagement / santé mentale / entretien / interview / artiste
L’arrêt In re American Express Merchants Litigation de 2012 et sa mise au point sur l’arbitrage collectif en matière de contrat d’adhésion, Par Marc Reifsnyder de Chassey
... que « l’alternative à une class action n’est pas 17 millions de procès individuels mais aucun procès ... Mot-clés:
Les institutions non-juridictionnelles de lutte contre les discriminations en Espagne
... de la Igualdad, IIIe Congrès Universitaire National,16 et 17 juin 2011, pps 909 à 928 ... Mot-clés: lutte contre les discriminations / Institutions non-juridictionnelles / Femmes / Espagne / Egalité / Discrimination
HANS KELSEN: STUDIO SUL DIRITTO INTERNAZIONALE. LA LOTTA AL DUALISMO E L’ANALISI DEL PRIMATO DEL DIRITTO INTERNAZIONALE.
... punto di vista di un primato del diritto internazionale» [17] . Con questa affermazione Kelsen introduce la sua teoria ... pubblico - Parte generale , Utet Giuridica, 2009. [17] Hans Kelsen, Il problema della sovranità e la teoria del ... Mot-clés: Kelsen / sovranità / diritto internazionale / teoria monistica / teoria dualistica / Stato di nuova formazione / diritto interno
Le salaire minimum
... Chambre sociale de la Cour de Cassation dans un arrêt du 17 juillet 1956. Mais la sphère d'influence des syndicats ... Mot-clés: syndicats / SMIC / Salaire minimum / rémunération / inégalités / emploi / conventions collectives / chômage / Allemagne
Les dispositions légales contre le contournement des mesures techniques pour la protection du droit d’auteur en France et aux Etats-Unis par Isabelle WHITTAKER
... use La doctrine du fair use est codifiée à l’article 17 U.S.C. § 106 du Copyright Act. Selon cette doctrine, ... Mot-clés:
Copyright et Droit d'auteur, la même originalité ?
... c/ Club-privé (Cass. 1 ère Civ.,12 mai 2011, n°10.17-852 (Propr. intell. 2011, n°40, p. 286, obs. Bruguière), ...Analyse économique de la procédure de « plaider-coupable » en droit allemand et en droit français (Commentaire de l'article 1 al. 8 de la loi allemande sur le règlement de l'entente en procédure pénale du 04.08.2009)
... gestionnaire l’emporte sur une logique de qualité » [17] . A partir de l'analyse économique de l'approche ... statistique de la justice , édition 2006, 350 p.. [17] D.COUJARD, La réforme au rabais d’une justice ... Mot-clés:
Aux frontières du droit fondamental à la vie, les questions de l´avortement et de l´euthanasie dans le système international, européen et interne, par Mathilde Groazil
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... mais fonctionne dans le respect des seuils. La loi du 17 janvier 1975 dite loi Veil dépénalise l’IVG. Le ...
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