Sebastiao Salgado, un photographe et un aventurier
... Exodes, publié en 2000. Ensuite, à la fin des années 1990, il retourne au Brésil où la dictature a pris fin en ... Photo en 1985 et le Visa d'or à Visa pour l'Image en 1990. Plus récemment, il a été nommé Chevalier de la ... Mot-clés: sebastiao salgado / photographies
A propos des crédits hypothécaires aux particuliers à risque (subprime) en France et aux Etats Unis, par Nicolas Boittin
... années 1980 mais ce n’est qu’au milieu des années 1990 qu’il a connu un véritable essor. (Discours prononcé ...A Propos de l’obligation du Sénégal d’extrader ou de poursuivre Hissène Habré, par Fanny JOYEAU.
Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de l’exercice de son mandat présidentiel entre 1982 et 1990. Il a été inculpé une première fois par les ...
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L’article 37 de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant de 1989 : position américaine et française, par Louise Balsan
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de New York qui est entrée en application le 6 septembre 1990. Depuis cette date, de nombreuses lois ont été ... de détention spécialisés. Toutefois, depuis les années 1990 - notamment depuis l’augmentation des massacres dans ...
Intersexualité. Avancée historique du système juridique allemand dans la reconnaissance d’un sexe neutre : contraste avec le déni persistant des juridictions françaises
... la Cour de Cassation dans deux arrêts datant de 1975 et 1990 s’oppose fermement à toute modification concernant la ... - Civ. 1er, 21 mai 1990, consultable à l’adresse suivante (consulté le ... (consulté le 10.04.2018): https://www.unfe.org/wp-content/uploads/2017/05/Intersex-FR.pdf - Circulaire ... Mot-clés: Intersexualité / Troisième sexe / troisième genre / intersexué / Identité sexuelle / conception sexuelle binaire / sexe masculin / sexe feminin / état civil / reconnaissance troisième sexe / sexe neutre / sexe / genre neutre / BVerfG / Bundesverfassungsgericht / Cour constitutionnelle fédérale allemande / catégorie sexuelle / autodétermination / inters / divers / loi allemande sur l’état civil / conversion sexuelle / Personenstandsgesetz / drittes Geschlecht / Allemagne / France
Les règles européennes de compétence juridictionnelle en matière délictuelle et quasi délictuelle face aux litiges sur Internet : quelles juridictions compétentes et selon quels critères ? par Killian LEFEVRE
... pour lequel il avait été condamné dans les années 1990. Dans la seconde (C-161/10), l’acteur français Oliver ... du site internet. Apparu à la fin des années 1990, ce critère représentait alors le seul lien de ... Mot-clés: Compétence / internet / CJUE / Bruxelles I / Martinez / eDate Advertising / affaire Sud Presse
Une illustration de la complexification de la législation en matière de droit d'asile : selon la CJUE, les demandeurs d'asile homosexuels peuvent constituer un groupe social spécifique
Soumis le 06/06/2014 par Sarah Kolf dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... à encadrer le droit d'asile. Mais à partir des années 1990, avec la consécration de la liberté de circulation des ... la responsabilité relative aux demandeurs d'asile. En 1990, 15 Etats ont adopté la Convention de Dublin. Puis, ...
Mot-clés: Union Européenne / réfugiés / orientation sexuelle / Irlande / France / droit d'asile / Cour de justice de l'Union Européenne / convention de Genève / Allemagne