Lynette Yadiom Boayke de la peinture figurative à une transcription contemporaine

Soumis le 24/10/2021 par Kathy Vassaux dans MCEI / Arts visuels et contemporains
... avec la Nuit, Tate Britain, Londres (2020), Under-Song for a Cipher , New Museum, New York (2017), Une passion pour ... (2013 ).  Et a une exposition personnelle au Yale Center for British Art dans le cadre de la série Hilton Als . De ... Musée d'art contemporain de Los Angeles et le Yale Center for British Art, Connecticut. Elle est également inclut dans ...

Etude comparée du contrat d'édition en droit français et droit américain, par Laura Blondel

... américain ne soit pas contraint de limiter le champs d'application de ses droits cédés, force est de constater que ... House, LexisNexis website Fifth Edition, The Legal Guide for the Visual Artist , by Tad Crawford DELL PUBLISHING CO., ... Defendant. No. 81 Civ. 2884 (JEL), United States District Court, S.D. New York, January 11, 1984 Droit des biens et des ...

Die « Ehe für alle » : quand l’Allemagne adopte le « mariage pour tous » - FRANÇOIS Manon, GAUDIN Bérénice, JAEGLÉ Camille, ROLAND Églantine

Soumis le 19/06/2018 par Camille Jaegle dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... du jour. La loi a finalement été adoptée suite à un court débat, avec 393 voix pour, 226 contre et 4 ... été débattue de manière moins vive qu’en France. En 2005, le principe de la Stiefadoption avait déjà été ... Deutsches Staatsrecht : ein Studienbuch, Münich, Beck, 2005, 31. Auflage, 543 p.                  ...

La notification préalable en matière de contrôle des concentrations en droit communautaire, britannique et français par Anne-Sophie Dalet

... si l’opération n’entre pas dans le champ d’application du règlement 139/2004. De plus, comme en droit ... droit communautaire, et ensuite de son interprétation et application, les différents systèmes interagissent, et de ...
Mot-clés:

Le statut juridique des unions de fait aux Etats-Unis et en France : common law marriage et concubinage Par Anne-Claire Lapointe

... d’un common law marriage, on comprend mieux l’application restrictive par le juge des critères de ... pour clarifier le statut du concubinage et simplifier l’application des règles qui lui sont applicables. Cela ...

Quand le suicide est qualifié d’accident du travail par les juges espagnols : commentaire de la décision du Tribunal Supérieur de Justice de Catalogne du 30 mai 2001, par Marie Lécole

Soumis le 06/05/2012 par Marie Lecole dans MBDE / Droit du travail
... liées au caractère volontaire du suicide, à l'application de la présomption légale d'imputabilité de ... de la faute intentionnelle de la victime ».   De l'application de la présomption d'imputabilité  « 3.    ...

Les clauses attributives de compétence dans les contrats de consommation : L'arrêt Carnival Cruise Lines v. Shute de la Cour suprême des États-Unis comparé au règlement Bruxelles 1 par Maud BONBAYL

Soumis le 11/04/2014 par Maud Bonbayl dans MBDE / Droit international privé
... de la Cour fédérale de première instance ( District Court ) ne faisait aucune mention de circonstances empêchant ... Schlosser P., The Brussels I Regulation (EC) No 44/2001 Application and Enforcement in the EU , Germany, Verlag C.H. ...

Sur l'arrêt du 28 mai 2008 de la Cour Constitutionnelle colombienne (traitement préférentiel des femmes en matière de retraite), par Violette Van Gaver

Soumis le 22/03/2009 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... pères de famille devant les tribunaux revendiquant l’application de ces mesures indépendamment du sexe de ... des systèmes de retraite" (colloque du 15 décembre 2005). BIBLIOGRAPHIE - Discriminacion en el empleo – ...
Mot-clés: sexe / retraite / Colombie

Étude comparative des critères de fixation de la rémunération des dirigeants sociaux en droit français et en droit allemand

Soumis le 20/03/2019 par Alexandre Rempp dans MBDE / Droit des Affaires
... doit être déterminée en France et en Allemagne en application des dispositions du § 87 al.1 de l’ AktG et ... membre du directoire tente de bénéficier de succès à court terme, c’est-à-dire d’effets « feu de paille », ...

Le secret professionnel de l’avocat au Canada et en France – par Fanny Aussedat

... de telle option : soit le secret s’applique, soit son application est limitée par la loi. Au Canada, le secret est ... du client et de l’avocat mais son domaine d’application tend à s’élargir. Dans son rapport adressé ...