Rien ne saurait me manquer (J’ai découvert Pierre Rabhi sur mon iPhone 7)
... Vous êtes nés entre 1980 et 1995 ? Vous allez sur vos 30 ans, regardant en arrière toutes ces années ... monde qui nous entoure, en dépit de nos différences. « Rien ne saurait me manquer » soulève finalement des ... aigues telle la question de l’écologie, du nouveau rapport au travail, des nouveaux modèles de couple ...Commentaire de la décision Lernspiele de la Bundesgerichtshof, du 1er juin 2011, par Marine Milochau
Soumis le 07/06/2012 par Marine Milochau dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... scientifique. Depuis quelques années, le développement des nouvelles technologies a conduit à l’apparition ... définir une œuvre, et pour finir, nous nous pencherons sur cette qualification d’ œuvre scientifique, catégorie ... « seules constituent des œuvres au sens de la présente loi, les créations intellectuelles individuelles ». Cette ...
Le « Profilage racial » et la décision Soto c. Etat du New Jersey (Cour Supérieure du New Jersey, 14 Mars 1996) par Ophelia Claude
... de cours fédérales et de régions se sont prononcées sur la constitutionalité de la pratique au regard de la ... limitée car elle a été rendue par une simple cour fédérale et ne lie donc pas le reste des Etats ... cour ait affirmé que la Constitution interdisait que la loi s’applique de façon « sélective » en fonction de ...L’exécution indirecte entre l’Italie et la France - Par Lucie LORENZINI
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... concrète, prévoyant une discipline détaillée modelé sur le système de l’astreinte, pourra combler ce vide ... non fongible de faire ou de ne pas faire, est l’un des sujets les plus débattus, aussi bien sur le plan ... de son travailleur» ( Sur l’article 18 dernier alinéa, Loi du 20 Mai 1970, n°300 : intitulé Statuto dei ...
Mot-clés: Esecuzione indiretta / astreinte.
La peine de mort en droit international et européen : une abolition aux contours imprécis par Emilie GUILLEMINAULT
... mondiale. Cette tendance est renforcée par l’émergence des droits de l’Homme. Les systèmes international et ... ces textes par l’addition de protocoles. A) La situation sur le plan international: Le Pacte international sur les droits civils et politiques (PIDCP) adopté le 16 ...Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais
... doté d’une Médiathèque, premier centre de ressources sur l’Irlande en France, ainsi que d’une Bibliothèque ... fois avoir scruté ces quelques oeuvres, je n’aurais rien d’autre à découvrir dans une pièce cachée. ... du Centre Culturel Irlandais en 2002 place à nouveau le 5 rue des Irlandais aux avant-postes du ... Mot-clés: Irlande / exposition / Diversité / patrimoine / Empreinte anthropologique / Paysage / environnement
ROYAUME UNI - Une appréciation, discordante a priori, convergente a fortiori, du ‘préjudice économique pur’ par les droits anglais et français – Par Adèle Mérieau
... une agence de publicité, souhaitait s’informer sur la solvabilité d’une société, avec laquelle elle ... satisfait la volonté de leur père de les désigner de nouveau comme légataires dans son testament suite à leur ... qu’il crée, a tendance à ne plus les distinguer. La loi du 5 juillet 1985, qui concerne l’indemnisation des ... Mot-clés: réparation ; préjudice économique pur
Le salaire minimum et les effets de sa réévaluation au regard des amendements législatifs américains d’avril 2016
... résulte de la construction juridique américaine où la loi fédérale est applicable à tous comme base commune mais ... est une compétence du Congrès et repose donc uniquement sur la volonté des sénateurs américains. Malgré les ...Vie privée, réseaux sociaux et licenciement en droit du travail français et allemand
Manon Roignot Introduction Le développement des réseaux sociaux comme Facebook conduit à brouiller un ... contenu des informations ainsi diffusées par le salarié sur ces réseaux sociaux pour le sanctionner. Le Tribunal ... que les propos diffusés soient privés et couverts par le secret des correspondances et éventuellement par le droit au ... Mot-clés: Vie privée / vie personnelle / salariés / réseaux sociaux / Principe de loyauté / licenciement / faute grave / facebook
Jamais plus : les violences conjugales au sein des histoires romantiques
... correspondre à celui de n’importe lequel de la centaine des romans à l’eau de roses qui sont écrits et publiés ... » mais qu’elle a « voulu calquer l’histoire sur celle de ses parents » 1 . Ainsi, Lily est née dans ... Ryle restent ensemble, il risque de se montrer violent de nouveau envers elle. Dans ce cas, Emerson aura une image ... Mot-clés: Colleen Hoover / Victoire Tuaillon / romance / violence / violence conjugales / stéréotypes / féminisme