Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... public d'être non plus uniquement le spectateur, mais l'auteur même de son art en participant à une expérience ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
Les influenceurs face au droit, approche comparée des législations française et allemande
... engager de manière distincte la responsabilité de chaque auteur. En outre, la loi française crée un régime ... Mot-clés: #influenceur #concurrencedéloyale
La Loi 6/2007 du 12 avril 2007 : La protection des actionnaires minoritaires par la réforme du droit des OPA en Espagne - Stéphanie Scherrer
... est au moins égal au prix le plus élevé payé par l'auteur de l'offre, tout comme en France où l'article ...La contrefaçon en un « clic » : l’éclairage américain sur la responsabilité d’eBay, par Emilie Gras
... qui apporte des limitations aux droits exclusifs de l’auteur d’une création incorporelle. En droit des marques, ... Mot-clés: Responsabilité / obligation de surveillance / vente / hébergeur / E-commerce / degré de connaissance / Contrefaçon / internet / Droit des marques / Marques
Patent troll : analyse comparative des positions américaine et européenne
... logiciels en Europe qui sont protégés par le droit d’auteur[13]. Les logiciels étant brevetés de manière très ...La sanction du contenu haineux en France et en Allemagne : vers une responsabilisation efficace des hébergeurs de réseaux sociaux ? (Par Tiphaine Chellabi)
... des réseaux sociaux pour protéger le droit d’auteur. » (6 mars 2012), consulté le 21 décembre 2021 via ... des réseaux sociaux pour protéger le droit d’auteur. » (6 mars 2012), consulté le 21 décembre 2021 via ... Mot-clés: Contenus haineux; réseaux sociaux
Quand l'accusé devant la CPI plaide coupable: Le jugement portant condamnation d'Ahmad Al Mahdi du 27 septembre 2016 à l'aune de la common law et du droit romano-germanique – Ozan Mert Imrek
... une certaine « entente du ministère public et de l'auteur des faits sur une peine réduite (…) et la ...L'anti-suit injunction en droit français et en droit britannique à l'approche du Brexit
... injunction par les juristes civilistes, d'autres comme l'auteur Adrian Briggs soutiennent que l’ anti-suit ... Mot-clés: anti-suit injunction / equity / Sanction / violation / clause attributive de juridiction / Clause compromissoire / Brexit
A propos de l’affaire AMP c/ Inconnus : la protection de la vie privée et du droit a l’image des particuliers sur internet , par Chloe deydier
... le copyright de ces images, équivalent du droit d’auteur en Common law, mais ces images, obtenues ...Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les autres
... genre, elle prône l’acceptation et la diversité. L’auteur amène au sein du récit une histoire d’amour entre ... Mot-clés: Les Carnets de Cerise / bande dessinée / littérature jeunesse / Joris Chamblain / Aurélie Neyret