Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... où chaque élément fait partie d‘un tout. » (Auteur inconnu, La cosmologie Inuit , Blog Inuit Art Zone, ...Commentaire de l’arrêt de la Cour de Justice des Communautés Européennes SEVIC Systems AG (C-411/03) du 13 décembre 2005 par Etienne CHASSAING
... leur pays « d’origine ». Ainsi que l’a exprimé un auteur, « ce qui, aux yeux des Français, constitue un ...Arbitrage, consommation et ordre public communautaire : l'arrêt Mostaza Claro de la CJCE (26 oct. 2006), par Guillaume Fabre
... étaient des missions fondamentales de la Communauté. Un auteur a fait remarquer que l’article 3 était un fondement ... Mot-clés: ordre public / droit communautaire / contrat de consommation / Clause compromissoire / arbitrabilité
L’application de l’office du juge dans le cadre des contrats de vente internationale de marchandises en Italie et en France - Par Yvonne HOCHMANN
... interne le caractère exprès serait, d’après l’auteur, toujours requis sur le fondement de l’article 12 ...Pourquoi Doctor Sleep n’est pas une si mauvaise suite de Shining
... a souhaité tout au long du film rendre justice à l’auteur de Shining et être au plus près de l’univers de ... Mot-clés: critique / Shining / Doctor Sleep / cinéma / horreur / psychologique / thriller / Flanagan / King / Kubrick
A propos de l'affaire Pinochet par Lucile Abassade
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... si grave qu’il doit être puni par tout Etat, car son auteur est un « danger pour l’éspèce humaine et toutes ...
Mot-clés: Torture / immunite des chefs d Etat
L'interdiction d'un parti politique en France et en Allemagne
... [15] https://www.bundesregierung.de/Content/FR/_Anlagen/loi-fondamentale.pdf?... [16] ... [19] http://www.nousnecederonspas.org/wp-content/uploads/2016/01/Rapport-OEU-... [20] ...L’article 18§ 1 f) de la loi n°69/2005 du 22 avril 2005 transposant en droit italien la décision-cadre relative au mandat d’arrêt européen par Anne-Lise DELORON
... résistance du crime politique à l’extradition de son auteur. Ainsi, alors que la Convention européenne ...Résidence habituelle au sens de la Convention de la Haye de 1980 et étendue des exceptions au retour de l'enfant à travers l'étude d'un cas américain
... des autres Etats signataires dans sa décision. L’auteur avance que le risque n’est pas lié à la décision ... Mot-clés: Résidence habituelle / enlèvement enfant / risque grave / droit américain / droit français / famille / divorce international / garde enfant
Vie privée, réseaux sociaux et licenciement en droit du travail français et allemand
... juridiques, subordonnée à l'identification certaine de l'auteur des propos faisant grief, ce qui n'est pas toujours ... Mot-clés: Vie privée / vie personnelle / salariés / réseaux sociaux / Principe de loyauté / licenciement / faute grave / facebook