Zoé [ et maintenant les vivants]
... sa mère, il arrive à nous faire rire et pleurer grâce aux bandes sonores dans lesquels on distingue toutes les ... et metteur en scène. Il commence sa pratique théâtrale aux ateliers jeunesse du cours Florent, où il suit le cycle ... dans Les goûts et les couleurs. Théo participe aussi aux courts-métrages de Tania Gotesman, Autotune, et Victor ... Mot-clés:
Œuvres photographiques et « meras fotografías »: une distinction propre au droit espagnol méconnue par le droit français
Soumis le 15/04/2013 par Allison Sellapin dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... d'avoir appliquer le régime général des contrats aux contrats de cession de « meras fotografía » au lieu ... estime que l'application du régime général des contrats aux contrats de cession n'est pas contraire au droit ... Le droit espagnol et le droit français conformément aux exigences du droit européen et du droit international ...
Mot-clés: réalisateur / Originalité / oeuvres photographies / meras fotografias / créativité suffisante / Auteur
Portrait : Charlotte Abramow
... faut percevoir leurs limites et leurs absurdités. Grâce aux images, changer les mentalités qui ne correspondent pas ... de transmettre son art au plus grand nombre, et notamment aux jeunes générations qui en sont les principaux ... qui ne soulage pas seulement les questions liées aux corps féminins. Il est impossible d’enfermer cette ...L'incapacité "permanente" de travail et le maintien du poste de travail
... le contrat d’assurance, l’article 4 mentionne que « aux fins de cette assurance, sera considérée comme ... concerne l’articulation de deux lois relatives aux incapacités considérées comme permanentes. La ... le salarié, reclassement qui sert à adapter le travail aux capacités et incapacités du salarié. Le législateur ...Commentaire d’une décision du BAG du 8 mai 2015 (28 Ca 18485/14), relative au droit de réparation en raison d’une discrimination suite à un licenciement répété illicite d’une femme enceinte
... en droit. Ce sujet touche notamment au droit du travail, aux libertés fondamentales et en particulier, au droit des ... avait déposé la lettre de licenciement dans la boîte aux lettres de la salariée en question. L’employeur en ...Le licenciement pour cause de maladie sur la base de la décision du tribunal du Travail de Francfort sur le Main du 27/03/2013 (Az. 7 Ca 5063/12)
... de substitution des licenciements pour motif personnel aux licenciements pour motif économique, vu la tendance ... deux ans et demi pour des raisons médicales non relatives aux conditions de travail, son employeur en profita pour la ...Cendrillon - Joël Pommerat
... ancré dans la modernité, Pommerat raconte le deuil aux enfants et à ceux qui ne le sont plus tout à fait. Il ... elle a été remise en scène avec une petite mise aux goûts du jour et un changement de comédienne pour le rôle de Sandra. Après quelques questions aux porteurs de ce projet, les comédiens rejoignent le ...Le rejet du transfert de propriété « Solo consensu » en droit espagnol - Une spécificité ibérique ou un retour à la solution napoléonienne ? par Sophie Michel
... des juges sur la question qui pourtant a pu évoluer face aux intérêts en présence. Elle se caractérise par son ... la « vente d’autrui ». Pour la période antérieure aux années 90, en matière de vente double d’une même ... droit sans que le premier ne l’ait fait en conformité aux articles 32 et 34 de la Ley Hipotecaria. Entre ...Survie de l’autorité de la chose jugée en cas de révocation rétroactive d'un brevet ? Une mise en perspective de l’arrêt anglais Virgin Atlantic Airways de 2013
... étant d’intérêt privé : il permet de mettre fin aux contestations entre les parties et interdit ainsi qu’un ... ( equity en droit anglais, ensemble de règles permettant aux juges de juger en équité) il s’est surtout ... « que soit introduite une nouvelle action tendant aux mêmes fins, peu important que soit invoqué un fondement ...Comparaison des arrêts HSI v Kyodo International (Cour fédérale d’Australie) et Chasse à la baleine dans l’Antarctique (Australie c. Japon, CIJ)
... une infraction ou une autre contravention à la loi ou aux règlements, le ministre ou une personne intéressée ... à protéger les baleines. Pourtant, contrairement aux prétentions de HSI à l’encontre de l’entreprise ... Cette évolution est primordiale car elle a permis aux juges de prendre une décision audacieuse en faveur de la ... Mot-clés: Baleine / chasse / Convention baleinière / droit australien / droit international / CIJ / Japon