... sensibilisation et de pourparler avec les professionnels
concernés afin d'élaborer «une Charte éthique». la ...
... de ces données https://eur-lex.europa.eu/legal-
content/FR/TXT/?uri=celex%3A31995L0046 * Règlement général ... in PNAS , 110, 15, 2013, 5802 ss. ( http://www.pnas.org/
content/110/15/5802.full ; consulté le ) [43] La CNIL ...
... l’égalité en faisant bénéficier les individus
concernés, aussi longtemps que l’objectif d’égalité ...
... sont également les distributeurs de combustibles qui sont
concernés. Ils sont débiteurs de la Composante Carbone dont ...
... des syndicats et opéré dans tous les lieux de travail
concernés par la future grève. Si l'une de ces exigences ...
... en situation de crise. En effet, la pluralité des acteurs
concernés peut complexifier l’identification du ...
... prorogations de guerre. En effet certains Etats
concernés par les deux grandes guerres mondiales ont voulu ...
... une meilleure sécurité juridique pour les individus
concernés. Cependant, au vu des violations des droits des ...
... En l’espèce, tous les opérateurs économiques étaient
concernés et la législation n’imposait manifestement pas ...
... à des analyses rapides et superficielles des cas
concernés. De plus, une interprétation trop extensive ...
