Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.

... sur arte, qui décrypte d’une manière humoristique des œuvres d’art connues. Car oui, Hortense Belhôte est ... enseigné de nombreuses années à l’université et dans des écoles de design. Mêlant ses deux passions, le ... Marmotte ? C’est l’histoire de la montagne, racontée par le prisme de la marmotte. Avec un point de vue ...

« L’écriture, c’est l’âme qui éclate en silence »

... Il concrétise peu à peu sa volonté de parler à des gens et d’exprimer ce besoin viscéral d’écrire. ... livre un discours subversif et engagé. Le succès auprès des lecteurs et auditeurs est au rendez-vous et l’artiste ... Au service de l’expression Jacques s’identifie par l’engagement littéraire et les références nombreuses ...

Lucile Gaud : Régulation des établissements bancaires aux Etats-Unis et dans le monde : loi fédérale relative à l'implantation des banques - A SUMMARY OF THE INTERNATIONAL BANKING ACT

Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... Banking Act qui vise à réglementer l’activité des filiales des banques étrangères sur le territoire ... Fédéral des banques étrangères implantées aux Etats-Unis, possibilité pour ces banques d’obtenir une licence ...

ALLEMAGNE - Article 4 de la Convention de Rome , la loi applicable à défaut de choix des parties, étude de la jurisprudence allemande, française et anglaise, par Alice BROGLI

Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... énonce tout d’abord que « le contrat est régi par la loi du pays avec lequel il présente les liens les plus étroits ». Dans un second temps, elle énumère des présomptions afin de préciser la portée de cette ... présomptions sont écartées lorsque le contrat présente des liens plus étroits avec un autre pays. L’application ...

ESPAGNE - Proposition de réglement du Parlement Européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles (Rome I), par Claire-Sophie REYDELLET

Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... Rome en instrument communautaire. Suite à la consultation des Etats membres, le texte a donc été publié. Cette ... de la loi applicable à défaut de choix de loi par les parties en supprimant les présomptions de ...

Articles 802 & 803, 804, 805, 806, 807 Federal Rules of Evidence - par Céline BRASSART

Olivier Leclerc L’article 802 des Federal Rules of Evidence (FRE) pose le principe de ... des « hearsays », déclarations faites en dehors de la cour et par conséquent jugées non fiables. Cependant, les articles ...
Mot-clés: Témoignage / Hearsay / Etats-Unis

A propos d'une décision de la Cour constitutionnelle allemande relative à compétence des tribunaux des Länder en matière de Génocide et autres crimes commis en ex-Yougoslavie, par Emilie Camus

... ) La Cour constitutionnelle allemande confirme une décision rendue par la Cour de Cassation allemande en 1999 concernant la compétence des tribunaux des Länder en matière de Génocide et autres ...

A propos du statut de la Cour pénale Internationale par Jérôme Marty

addm1n Statut de Rome de la Cour pénale internationale adopté à Rome le 17 juillet ... contre l’Humanité et d’agression. Si plus de cent Etats ont aujourd’hui ratifié ce statut, il doit faire ... une forte opposition internationale, notamment de la part des Etats-Unis. L’étude de ce traité par le biais de la ...

L'arrêt Movil du 26 octobre 2006 de la Cour de Justice des Communautés Européennes par Guillaume Fabre

Soumis le 05/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... pour le juge national d’annuler toute sentence arbitrale rendue entre un consommateur et un professionnel en violation ... d’Eco Swiss, cette obligation semble indépendante « des règles de procédure internes ». En effet, en ... et ADR MBDE L'arrêt Movil du 26 octobre 2006 de la Cour de Justice des Communautés Européennes par Guillaume ...