L'Afghanistan, terre multiculturelle
... plus là en termes de religion en Afghanistan, mais ils n’en demeuraient pas moins présents au niveau de ... l’Iran actuel autour du 4e millénaire av. J.-C.. Ils ont ensuite migré à l’est, on les retrouve dans le ... des Bouddhas Vairocana (bouddhas faiseurs de lumière). Ils avaient une forme, une matérialité, une image. On sait ...Uber: service de la société de l’information ou service dans le domaine des transports? L’efficience économique face à la qualification juridique
... l’entrée en vigueur de la loi Thévenoud [3], puisqu’ils ont été rattaché au secteur du transport [4]. En 2018, ... pas la même, on ne peut pas non plus considérer qu’ils se font concurrence. Le tribunal de commerce de Barcelone ... ne payaient pas les mêmes charges que les taxis et qu'ils empiétaient sur un domaine réglementé. S’agissant ... Mot-clés: concurrence / Plateforme / régulation / Société de l'information / Taxis / Transport / Uber / VTC
La Caverne du Dragon, un lieu pour se souvenir
... refuge mais aussi de poste militaire majeur. Rapidement, ils se retrouvent encerclés par les troupes allemandes qui ... jusque-là un simple abri, en une véritable caserne. Ils mettent en place des murs anti-gaz, un réseau ... renfort aux soldats français déjà présents sur place. Ils arrivent sur le territoire dans des conditions ...Le « droit de manifester » ou la liberté de réunion pacifique à l’épreuve des systèmes de droits français et russe. Etude comparative de droit constitutionnel
... il y a, dans quelle mesure les deux Etats conçoivent-ils les bornes à l’exercice de ce droit fondamental ? ... dits « politiques » reconnus aux individus (en ce qu’ils régissent les formes de participation des citoyens à ... c’est un régime qui est en effet en mutation, et qu’ils qualifient de « soglasnitel’niï », qui vient du ...Le droit à la déconnexion et son application : analyse comparative des approches française et italienne, par Beatrice Marsano
... à la déconnexion, ni n’exige des travailleurs qu’ils soient joignables en dehors de leurs heures de travail, ... les ordres juridiques français et italien parviennent-ils à incorporer ce droit dans leur cadre législatif ... exposés à un risque d’hyperconnexion, pour qu’ils aient tous la même protection. En troisième lieu, les ...ESPAGNE - Impact de l’acquis communautaire et de son harmonisation en matière de protection des consommateurs en droit espagnol et en droit français, par Virginie MAURY
... politique sectorielle mais les Etats membres n’auraient-ils pas déjà isolément prévu les moyens d’y remédier, ... au moins en partie ? Les organes communautaires seraient-ils les seuls à s’atteler à cette tâche ... communs à tous les Etats membres. Alors même qu’ils pourraient permettre aux Etats membres de mettre leur ... Mot-clés: Second travail d’harmonisation / Manque de cohérence des directives / Livre vert sur la révision de l’acquis / Incohérence des règles juridiques / Fragmentation de la réglementation / Démarche verticale / Démarche horizontale / Degré d’harmonisation / Cloisonnement des directives / Acquis communautaire
A propos de la résolution Byrd-Hagel : Pourquoi les Etats-Unis, contrairement à l’Union européenne, n’ont pas ratifié le Protocole de Kyoto, par Cécile Bertaux
Soumis le 13/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... quant aux gaz à prendre en compte et dans quelle mesure ils souhaiteraient restreindre la production de ces gaz. La ... la Convention cadre définissant le régime général, ils sont à ce jour, avec l'Australie, l’un des deux seuls ... les Etats-Unis dans le système politique international, ils auraient du donner un meilleur exemple. Le Premier ...