Guide de survie pour jeunes parents perdus dans Paris

Soumis le 02/12/2019 par Louise Peslin dans MCEI / Visites thématiques de Paris
... et de la culture. Qui n’a jamais apprécié de flâner dans notre belle capitale ? Impossible avec des enfants me direz-vous.  Nous avons la solution pour ... zen et pratique, où vous ferez les choses à votre rythme dans des quartiers typiques de la vie parisienne.  A vos ...
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L’erreur sur la valeur dans l’arrêt Wood v. Boyton, par Coline Dermersedian

Soumis le 30/08/2010 par Marie Nioche dans MBDE / Droit des contrats
... constitue un vice du consentement. Cependant, aucun des deux systèmes n’accepte l’erreur sur la valeur de l’objet du contrat, comme l’on peut le constater dans cet arrêt rendu par la Cour suprême du Wisconsin en ... après le rappel des faits, la question de droit, puis le principe d’application générale qui y répond. Cet arrêt ...

L'Expo Peyo

Soumis le 22/10/2018 par Tiphaine Daniel dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... pas remarqué cette toute petite baie vitrée, cachée dans l'ombre du colossal Centre Pompidou et encerclée par ... bourgeoise du Nord-Est de Bruxelles, son enfance sera mise à l'épreuve par la guerre et la mort de son père ... à l'origine de la « Smurfmania» dans les années 80.   On voit donc une autre facette de Peyo : si l'on ne ...

Atteintes au droit d’auteur sur internet : le casse-tête juridique du streaming par Mélisande GUILLERM

... Anti-Contrefaçon et qu’en France la Hadopi entre dans sa phase répressive, le gouvernement français décide ... serait adaptable à la France ?        Depuis la mise en œuvre des lois Hadopi qui sanctionnent le téléchargement P2P en ...

Exit l’Europe – L'avant et l'après Lisbonne, par Héloïse DE LA TOUR

... d’une clause de retrait ne va pas à l’encontre du principe d’indépendance. En effet, le droit de l’Union ... introduit avec son article 49a, un nouvel article 50 dans la version consolidée du Traité sur l’Union ... prises contre l'Autriche en février 2000 (après la mise en place d'un groupe de trois « sages ») est ...

Retour sur une exposition par des femmes, sur des femmes. Une exposition qui a montré... des Sexes et des Femmes !

Soumis le 21/10/2018 par Anne-claire Simon dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... de ce projet, bien aiguisées, et prêtes à tailler dans le vif du sujet : le sexisme, les violences sexuelles, ... l'objectivation et la sexualisation de la femme. Des sujets profonds à combattre, défendus par un réel ... colorés ou drapés, donnant pour résultat une belle mise en scène comic/que. Dans le même registre, Louise ...

Commentaire de l’étude de Jean-Luc Piotraut : An Author’s Rights-Cased Copyright Law : The Fairness And Morality Of French And American Law Compared par Benjamin GOLDENBERG

... s’exporte de mieux en mieux à Hollywood et où des best-sellers français sont adaptés sur grand écran ... perçu différemment, tienne aussi une place importante dans le système américain. L’importance de l’auteur aux ... il apparaît que les tribunaux français appliquent le principe américain d’originalité qui requiert seulement ...

Admissibilité de la preuve par vidéosurveillance au Royaume-Uni et en France - par Mathilde SERRE

... règles et principes afin d’être licite. Nous verrons dans cet article quels sont les différents critères ... la Cour (CEDH, Friedl v Austria , 1996). Afin d’être conforme à l’art.8, les autorités doivent respecter ... être proportionnée au niveau de menace ou de risque (principe de proportionnalité), et elle ne doit causer ...

Commentaire de la publication de Russ Pearlman : "Recognizing Artificial Intelligence (AI) as Authors and Inventors Under U.S Intellectual Property Law, 24 RICH. J. L. & TECH. no. 2, 2018"

... la « capacité d’une unité fonctionnelle à exécuter des fonctions généralement associées à l’intelligence ... ? Cette problématique met en exergue un paradoxe du droit dans son ensemble : le droit peut-il résister au progrès ... Nous exposerons ensuite (II) la nécessité de la mise en place non pas d’un simple test, mais d’un régime ...

Approche comparative de la parodie en droit des marques à travers l'arrêt Louis Vuitton Malletier v. Haute Diggity Dog LLC

... Résumé :  L’arrêt rendu par la Cour d’appel des États-Unis (4ème Circuit) en 2007, fait suite à une ... et n’introduit aucun risque de confusion ou d’erreur dans l’esprit des consommateurs. Ces deux dernières ... considéré comme loyal, dès lors qu'il est également conforme aux usages honnêtes en matière industrielle ou ...