A propos des Federal Rules of Evidence - par Romain BASTIDE
... reprises par les règles relatives aux droits de la preuve des différents Etats donnent la part belle à la procédure ... parties le soin de réunir les éléments de fait et de droit sous l’encadrement neutre du juge), à l’oralité ... quel point le droit américain de la preuve est axé sur des « Exclusionary rules » (règles d’irrecevabilité) ...A propos de l'article de Henry S. Noyes, "Is e-discovery so different that it requires new discovery rules?" - par Nora HAMMADOU
... 71 Tenn. L. Rev. 585, Summer 2004 (La recherche des preuves électroniques est-elle si différente qu’elle ... l’élaboration de nouvelles règles sur la recherche des preuves ? Une analyse des amendements proposés au code ... également le caractère superflu de certains amendements. Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE A propos de ...Décision du Tribunal constitutionnel fédéral allemand rendue le 30 juin 2005 - par Bénédicte DOUBLIEZ
Olivier Leclerc « Conséquences des vices de procédure sur l’utilisation de la preuve dans ... Le Tribunal constitutionnel approuve la jurisprudence des Chambres pénales de la Cour fédérale : celles-ci ... les oppositions doctrinales sur le sujet et diffère du droit américain et également du droit français (voir par ...Sur la loi 14/2003 relative à l’immigration et à la situation des étrangers sur le territoire espagnol par Sandra Lafoucrière
... les précédentes, marque la faiblesse de la protection des étrangers en Espagne par rapport aux droits reconnus par les conventions internationales des Nations-Unies en la matière, en particulier en ce qui ... du regroupement familial et est restrictive en matière de droit fondamentaux, en particulier pour les personnes en ...Décision de la Cour fédérale de Justice rendue le 18 mai 2000 - par Karoline KÖSTER
... lieu. Depuis le 1er décembre 1998, une loi de protection des témoins a réformé le droit de procédure pénale et a rendu possible l’audition audio-visuelle des témoins. L’audition des témoins présente une partie ...Au sujet de la directive 2002/73 du 23 septembre 2002 par Anne Juvin et Anne-Laure Renoux
... directive de l’Union européenne impose à chacun des Etats européens de prendre les mesures nécessaires pour ... suite à l'adoption de cette directive, les décisions des pays membres pour la transposer dans leurs droits ... 2002/73/EG des Europäischen Parlaments und des Rates Droit et discriminations MBDE Au sujet de la directive ... Mot-clés: sexe / harcèlement / formation professionnelle / emploi / droit communautaire / conditions de travail
Sur l'article de Reinhard Greger, „Veränderungen und Entwicklungen des Beweisrechts im deutschen Zivilprozess“ - par Alexandre CASANOVA
... Greger, Erlangen, „Veränderungen und Entwicklungen des Beweisrechts im deutschen Zivilprozess“, BRAK-Mitt. ... 4/2005 Prof. Greger illustre le développement du droit de la preuve allemand sous différents angles. ... le juge avait et a aujourd’hui afin de se procurer des informations et il démontre les réactions de la ...Les films de notre enfance
... Dès nos plus jeunes années, nous avons baigné dans des univers très variés et oniriques à travers de nombreux ... les Looney Tunes ainsi que les Miyazaki : venus tout droit du Japon. Les indétrônables, qui perdurent dans mon ... est un long-métrage réalisé par Stephen Daldry à partir d’un scénario de Lee Hall. Il fût diffusé dans ...Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... sur arte, qui décrypte d’une manière humoristique des œuvres d’art connues. Car oui, Hortense Belhôte est ... enseigné de nombreuses années à l’université et dans des écoles de design. Mêlant ses deux passions, le ... de la Villeneuve. Durée 55 minutes / Conseillée à partir de 12 ans Vous pouvez assister à cette conférence ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne
Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, François et Vincent Morel
... qu’ils en ont proposé. François Morel, depuis des années, régale, par ses billets du vendredi, les oreilles des auditeur·ice·s de France Inter. Sa plume acerbe mais ... jardin, un fauteuil très années 60 ; à cour, un piano droit. L’écran, en fond de scène, annonce au spectateur ... Mot-clés: