Impact de la loi Sarbanes-Oxley en France : l’essor du gouvernement d’entreprise ? par Clémentine de Brosses
... 2004. ( http://www.afge--asso.org/index.php?option=com_content&task=section&id=3... ) • La Lettre de l’AFGE, ... 2006. ( http://www.afge-asso.org/index.php?option=com_content&task=section&id=2&... ) • Clyde Stoltenberg, A ...Voyage au bout de la nuit - EXTRA LIFE de Gisèle Vienne
... ce langage autre semble bien nous signifier quelque chose ; qu’il s’agisse d’explorer le traumatisme qui ...Le sort de l’immunité de juridiction des organisations internationales dans le cadre des litiges relatifs aux contrats de travail : analyse comparative de l’arrêt Amaratunga du 29/11/2013 de la Cour suprême du Canada et de la jurisprudence européenne
... l’organisation. Elle a ainsi affirmé «... c’est une chose que d’interpréter la loi d’une manière qui ...La Peacock Society renoue avec son public
... l’inclusivité et l’éco-responsabilité, c’est chose faite avec succès par l’organisation qui, avec le ...Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie
... à la flânerie et à la tranquillité, sans doute quelque chose que le confinement peut motiver, malgré un contexte ... Mot-clés: Calvin & Hobbes / Bill Watterson / enfance / 80's / confinement / imagination / jeu / pop culture
Des permis de séjour trop chers: la Cour de Justice condamne l'Italie (arrêt C-309/14 du 2 septembre 2015 )
... de longue durée : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/?uri=CELEX%3A32003L0109 Décret-loi n. 286 ...La protection des lanceurs d'alerte : une analyse comparée des dispositions légales françaises et britanniques
... champ de l'alerte selon les deux législations Avant toute chose, il convient de donner une définition juridique du ... Mot-clés: lanceurs d'alerte / Protection / Droit anglais / droit français / juge / liberté d'expression
La responsabilité civile face à l'intelligence artificielle : analyse franco-italienne de l'impact de la proposition de directive européenne 2022/0303
... le sujet appelé à répondre du dommage et autrui ou la chose à l’origine du dommage (dans la responsabilité sans ...La rétroactivité in mitius en France et aux Etats Unis
Soumis le 29/08/2012 par Iris Nakov dans MBDE / L'Etat de droit - Perspectives internes, internationales et européennes
... pas donné lieu à une condamnation passée en force de chose jugée lorsqu'elles sont moins sévères que les ...