Voyage au bout de la nuit - EXTRA LIFE de Gisèle Vienne
... ce langage autre semble bien nous signifier quelque chose ; qu’il s’agisse d’explorer le traumatisme qui ...Le sort de l’immunité de juridiction des organisations internationales dans le cadre des litiges relatifs aux contrats de travail : analyse comparative de l’arrêt Amaratunga du 29/11/2013 de la Cour suprême du Canada et de la jurisprudence européenne
... l’organisation. Elle a ainsi affirmé «... c’est une chose que d’interpréter la loi d’une manière qui ...La Peacock Society renoue avec son public
... l’inclusivité et l’éco-responsabilité, c’est chose faite avec succès par l’organisation qui, avec le ...Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie
... à la flânerie et à la tranquillité, sans doute quelque chose que le confinement peut motiver, malgré un contexte ... Mot-clés: Calvin & Hobbes / Bill Watterson / enfance / 80's / confinement / imagination / jeu / pop culture
Des permis de séjour trop chers: la Cour de Justice condamne l'Italie (arrêt C-309/14 du 2 septembre 2015 )
... de longue durée : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/?uri=CELEX%3A32003L0109 Décret-loi n. 286 ...La protection des lanceurs d'alerte : une analyse comparée des dispositions légales françaises et britanniques
... champ de l'alerte selon les deux législations Avant toute chose, il convient de donner une définition juridique du ... Mot-clés: lanceurs d'alerte / Protection / Droit anglais / droit français / juge / liberté d'expression
La responsabilité civile face à l'intelligence artificielle : analyse franco-italienne de l'impact de la proposition de directive européenne 2022/0303
... le sujet appelé à répondre du dommage et autrui ou la chose à l’origine du dommage (dans la responsabilité sans ...La rétroactivité in mitius en France et aux Etats Unis
Soumis le 29/08/2012 par Iris Nakov dans MBDE / L'Etat de droit - Perspectives internes, internationales et européennes
... pas donné lieu à une condamnation passée en force de chose jugée lorsqu'elles sont moins sévères que les ...
La taxe carbone française, un modèle d’inspiration possible pour l’Italie
... Octobre 2018, p. 1-7 : https://www.i4ce.org/wp-core/wp-content/uploads/2019/03/0326-i4ce2924-PC... RUIZ A., « Taxe ... 2019, p. 1-11 : https://www.chaireeconomieduclimat.org/wp-content/uploads/2019/12/V2-PB-... H. et TOUZEV. « Fiscalité ...Commentaire de la section 501 du Copyright Act de 1976 : sur l’influence de l'état d'esprit du contrefacteur dans le calcul des dommages-intérêts, par Caroline Jamet
Soumis le 30/06/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... quant à la violation « intentionnelle ». Une seule chose est sûre : l’absence « d’intention » n’est ...