Visiter autrement le Quartier latin à Paris avec l’architecture néoclassique
... voyages de formation artistique vers l’Italie. En France, la Supplique faite aux orfèvres publiée par Charles-Nicolas Cochin en 1754 dans le Mercure de France est souvent perçue comme un basculement vers ... s’impose dans toute l’Europe pour quelques temps, jusque dans les années 1820. Dans le Quartier ... Mot-clés: Paris / Architecture / Néoclassicisme / Histoire de l'Art / Odéon / Panthéon / Université de Paris
Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
Victoria Saad Partager le temps d’une bière ou d’une partie de pétanque avec le ... ou encore avec ces deux frères algériens habitant en France depuis maintenant deux ans. Utopique vous dîtes ? ... dédié par exemple aux jeunes étrangers qui cherchent un travail, un autre consacré à des hommes ou femmes entre 18 ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
La peine de mort en droit international et européen : une abolition aux contours imprécis par Emilie GUILLEMINAULT
... stricte trouve cependant une exception pour les crimes en temps de guerre ou de danger de guerre imminente. Au 15 ... les 163 parties au PIDCP avaient ratifié le protocole. La France ne l’a ratifié que très récemment le 2 octobre ... très fortement son application aux seules situations de temps de guerre ou de danger imminent de guerre (article 3). ...Stratégie mondiale et droit des marques : l’exemple d’une entreprise de jeu vidéo par Anne-Laure RENOUX
... et aux intérêts de l’entreprise. Dans un premier temps, nous envisagerons donc l’attractivité d’une ... internationale du droit de la marque. Dans un second temps, nous apprécierons l’opportunité d’un ... son produit. Si une entreprise française ou installée en France vise seulement quelques pays pour commercialiser ses ...L’évolution des voies de recours contre les sentences arbitrales internes et internationales : analyse de l’arrêt américain Biller v. Toyota et comparaison avec le droit français de l’arbitrage
... de recours disponibles contre une sentence arbitrale. La France, comme les Etats-Unis, possède un système ... annulation d’une sentence internationale On observe en France la même distinction entre sentence interne et ... ou matériellement. Pour les sentences rendues en France sur un arbitrage international, les voies de recours ... Mot-clés: voies / Toyota / Street / sentence / Recours / procédure / moyens / interne / international. / Hall / FAA / disponibilité / compromis / comparaison / Clause / Biller / arbitrage / appel / annulation
Menaces, blocages et lobbying, quel avenir pour la copie privée ? Par Suzanne Vergnolle
Soumis le 04/07/2013 par Suzanne Vergnolle dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... (MagSacem n. 86, Menaces sur la copie privée. Sale Temps pour la création, Janvier – Avril 2013, p. 5). Ces ... les habitudes prises en pratique), alors que la France connaissait cette exception depuis la loi du 11 mars ... (MagSacem n. 86, Menaces sur la copie privée. Sale Temps pour la création , Janvier – Avril 2013, p. 6). Le ...
La répartition de la charge de la preuve des personnes alléguant l'existence d'une discrimination aux Etats-Unis: un allègement essentiellement limité au salarié
... Civil Rights Act 1991, discrimination dans le cadre du travail, emploi, preuve, charge de la preuve, logement, ... Act 1991, traite des discriminations dans le cadre du travail et prévoit qu’un employeur ne peut refuser ... was in fact pretext.” [1] Ainsi, dans un premier temps, il appartient au salarié de démontrer qu’il existe ... Mot-clés:
Miranda v. Arizona ou le vacarme du droit au silence - par Mélinda E. BOISSON
... lors de ses dépositions, connaissance de ses droits. En France, le droit au silence existe mais depuis 2003 il ... de l’aveu au droit au silence ou faut-il introduire en France le droit au silence des pays de Common Law", Gazette ... du législateur français devenues au fil du temps de véritables résistances à la notification du droit ...L’impossible protection des droits de l’homme durant les missions de maintien de la paix - par Marie DE L'ESTOILLE
Soumis le 23/06/2011 par Marie De l'estoille dans MBDE / Interactions droit international et européen
... décision sur les affaires jointes Behrami et Behrami c. France et Saramati c. France, Allemagne et Norvège . L’Affaire Behrami concerne deux ...
Mot-clés: ONU ; contrôle effectif ; attribution