Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... la web série Merci de ne pas Toucher disponible sur arte, qui décrypte d’une manière humoristique des ... et artistique est un camp de vacances artistiques sur une semaine dans les montagnes avec une dizaine ... renvoie remet en perspective notre société. A la fin du spectacle, une petite feuille retrace notre ascension ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne
La protection des titres en droit français et anglais à travers la Convention de Berne, par Alix van der Wielen
... Cependant, la protection des titres d’œuvres repose sur un ensemble de règles composant un système de ... leur droit interne, une protection des droits des auteurs sur leurs œuvres littéraires et artistiques. Dans quelle ... et dans celle du copyright anglais» En ligne le 19 mars au lien : ...Commentaire des articles 801 a 805 du Federal Rule of Civil Procedure - par Céline BRASSART
... des hearsays (the hearsay rule) repose sur l’idée que les déclarations faites par les Hommes ne ... fait par un témoin lors d’une autre instance portant sur le même ou un autre litige est recevable à ... Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Commentaire des articles 801 a 805 du Federal Rule of Civil ...A propos de la reconnaissance de l’effet direct des directives communautaires, par Florine de La Forest Divonne
Soumis le 03/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... à l’ordre public et lui refusèrent son entrée sur le territoire. Cette dernière invoqua alors le principe ... des directives. Cependant depuis l’arrêt Becker du 19 janvier 1982, la CJCE n’emploie plus expressément la ... le BFH confirme sa position dans la procédure de jugement en 1985. Dans l’arrêt Kloppenburg du 24 avril ...
Bohemian Rhapsody, le film qui met Freddie Mercury sur le devant de la scène.
... mots ont l’avantage de recouvrir plusieurs réalités sur l’histoire de Queen et la vie de Freddie Mercury, ... et jouer avec les sons de pièces de monnaie qui tombent sur un tambour - ainsi qu’une grande exigence musicale. ... star queer, et dans son attachement et sa tendresse sans fin pour Mary Austin, à laquelle il dédie notamment le ... Mot-clés: Queen / Freddie Mercury / bohemian rhapsody / film / biopic / musique / rock / Brian Singer / Rami Malek
Le maintien des anti-suit injunctions après West Tankers: à propos de l'arrêt Hydropower Plant JSC v AES Ust-Kamenogorsk – Par Kiaran O Luasa
... telles injonctions relève d’une juridiction personnelle sur les défendeurs ( Man (Sugar) Ltd. v Haryanto (No. 2) ... juridiction étrangère – ou de lui imposer d’y mettre fin – interfère indirectement avec la compétence de cette ... si le tribunal arbitral était compétent pour accorder un jugement déclaratif – une demande relative à sa ...La sanction du contenu haineux en France et en Allemagne : vers une responsabilisation efficace des hébergeurs de réseaux sociaux ? (Par Tiphaine Chellabi)
... et de la démocratie. De l’organisation de crimes sur Telegram sous le viseur du gouvernement allemand [1] , à ... au meurtre du professeur français Samuel Paty sur Facebook [2] , il est apparu nécessaire pour ces pays de ... contenus incitant à la haine en ligne, en janvier 2021 [19] . Ces plateformes ont implicitement démontré une part ... Mot-clés: Contenus haineux; réseaux sociaux
Les caractères intrinsèques de la notion d’ « œuvre de l’esprit » au travers du droit international et des droits français et italien, par Marine Riem
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... ou incorporelles qui constituent des droits exclusifs sur des objets immatériels comme le sont les œuvres de ... par la reconnaissance de droits moraux et patrimoniaux sur une œuvre personnelle, création propre de son auteur. ... par le droit international dès le XIXème siècle sur le droit d’auteur en général s’est traduit dans ces ...
Le PRINCIPE de la LIBERTÉ RELIGIEUSE en ITALIE
... de l’ordre juridique italien » (II), le débat sur la question du crucifix dans les espaces publics témoign ... d’autres la protègent implicitement. Les articles 8, 19 et 20 de la Constitution garantissent ainsi les libertés ... » à l’occasion d’une question de constitutionnalité portant sur la loi n°121 de 1985 (ratification de l’Accord ...A propos de la décision HAMDAN v. RUMSFELD, COUR SUPREME DES ETATS-UNIS, 29 JUIN 2006, par Jérôme Marty
Soumis le 03/06/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... américaines. Toutefois, elle refuse de se prononcer sur le caractère direct ou indirect de ces Conventions. Tout ... qu’elles seraient d’effet direct, mais en se fondant sur l’article 21 du Uniform Code of Military Justice (UCMJ) ... prononcées et les exécutions effectuées sans un jugement préalable, rendu par un tribunal régulièrement ...
Mot-clés: Terrorisme / Conventions de Genève