"Moi, ce que j'aime, c'est les monstres", le livre monstre d'Emil Ferris
... notre décennie. Titulaire de déjà près de neuf titres aux États-Unis, parmi lesquels pas moins de trois prix ... d’Emil Ferris a rapidement trouvé son chemin vers la France après sa publication aux États-Unis en février ... d’origines et d’horizons variés que ce pays [les Etats-Unis] est beau et fort. » 2 On sait que l’artiste ...Le pouvoir de sanction de l’Union Européenne par Thomas ABULIUS
... Vocabulaire juridique, Paris, Presses universitaires de France, 7ème éd., 2005, p. 711), et, d’autre part elle ... principes de primauté et de l´effet direct, combinées aux traités ont accordé à l´UE un pouvoir de sanction au ... le pouvoir d´édicter des règlements, peut sanctionner Etats membres et individus, tels que ceux visés par les ... Mot-clés:
Commentaire d'arrêt: Chapman V Goonvean 1973
... par le système français. S’il est dressée en France un frontière imperméable et sécurisante entre la ... (modification unilatérale de contrat) ce qui permettait aux employés de mettre fin à leurs contrats tout en ... plaidaient pour une interprétation extensive de la notion de redondance, qui aurait permis une indemnisation ... Mot-clés: Redundancy / motif économique / licenciement / labour law / employment / Common Law / Chapman
L’appréciation de la preuve obtenue en violation des droits fondamentaux d’un accusé par la Cour européenne des droits de l’homme : analyse de l’affaire Gäfgen c. Allemagne du 1er juin 2010
... dans certaines dispositions du Pacte international relatif aux droits civils et politiques de 1966, tous deux conclus ... d’extradition[19], et il interdit également aux Etats qui ne sont pas à l’origine des mauvais traitements ... 2002 relatives à la communication No.193/2001, P.E. c. France. [1] Cour européenne des droits de l’homme, ...A PROPOS DE L'ARTICLE 53 DE LA LOI ALLEMANDE SUR LE DROIT D'AUTEUR RELATIF A L’EXCEPTION DE COPIE PRIVEE par Intidhar MESSAOUDI
... de ses auteurs dans l’ère du numérique, propice aux copies, pour la plupart illégales ! De la même ... réservé par chacun des Etats (en l’occurrence ici la France et l’Allemagne) à l’exception de copie privée ? ... ont longtemps du expliciter par elles-mêmes l a notion de rémunération équitable. Aujourd’hui il semble ...Guantanamo: lutte contre le terrorisme ou lutte entre les trois pouvoirs
... La portée de cette décision ne s’arrête pas seulement aux droits accordés aux prisonniers de Guantanamo. La Cour ... ou aidaient des attaques terroristes contre les Etats-Unis. La plupart des personnes capturées en tant que ... http://columbialawreview.org/wp-content/uploads/2014/04/110-2-Neuman.pdf ...La décision Cariou v. Prince : les limites de la doctrine du fair use et le problème de la responsabilité secondaire des galeries d'art dans le contexte du postmodernisme, par Aurélie Pacaud
... la doctrine du fair use est-il adapté? Qu'en est-il en France? Qu'en est-il des galeries d'art qui exposent ces ... est l'originale, mais une intention de commenter sur la notion de paternité dans la photographie. La transformation ... les facteurs à prendre en compte étaient le bénéfice financier et le contrôle , et qui requiert de plus de la ... Mot-clés: Responsabilité secondaire / Postmodernisme / Parodie / Fair use / droits d'auteur / Appropriation