Meurtre à l'heure du thé : réchauffer ses fêtes de fin d'année avec Agatha Christie

Soumis le 09/12/2020 par Lucie Bassoff dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... un artiste » écrivait Agatha Christie en 1933 dans Le Couteau sur la Nuque . Un cadavre dans la bibliothèque , La plume empoisonnée , Le Crime de ... le gratin hollywoodien de l’époque, Meurtre au soleil dans lequel on retrouve Peter Ustinov dans le rôle de ...

A propos d'une étude de H. Bungert sur l'effet et la place du droit international dans l'ordre juridique interne par Johann Berman

... innerstaatlichen Rechtsraum“ (L’effet et la place du droit international dans l’ordre juridique interne), H. Bungert, DÖV (Die ... Verwaltung) 1994, p.797 et s. Dans cet article, l’auteur met en exergue le processus relatif à la validation ...

Quid du devoir de vigilance à l’échelle européenne ?

Soumis le 14/12/2021 par Pauline Nancel--bachmann dans MBDE / Droits internationaux
... est passé à l’éthique de la responsabilité. Dans ce basculement, l’homme est prêt à reconnaître dans ... sur le devoir de vigilance », Revue internationale de droit économique, 2019, page 49 ). Des affaires actuelles, ... s’agit des textes nationaux ou du texte européen. Le concept d’extraterritorialité renvoie à l’idée d’un ...

A PROPOS DU CONTROLE DES COMPTES DES SOCIETES COTEES EN FRANCE ET AUX ETATS-UNIS APRES LA LOI SARBANES-OXLEY?, par Arthur Ravignon

Soumis le 18/02/2008 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... Enron et Worldcom) ayant eu un très fort retentissement dans le monde des affaires, les législateurs américain et ... plus, ce qui explique la grande similitude des règles de droit étudiées ici. La tendance que l’on observe montre ... celle des sociétés. On a souvent évoqué le concept de « corporate governance » (gouvernement ...

La Neutralité du Net, un principe de droit applicable ? par Thibaut maitre

Regis Chemain Abstract La neutralité du net est un concept de mieux en mieux défini par les autorités ... technique au départ, peut-elle devenir un principe de droit applicable?   « Profitez des vidéos YouTube ... ce n’est pas l’aspect commercial dont il est question dans la plupart des articles postés sur le net mais des ...

La transition énergétique vers une croissance verte. Analyse de la loi française n° 2015-992 du 17 aout 2015, modèle pour un projet de loi italien - par Sofia Cataldi

Soumis le 22/04/2020 par Sofia Cataldi dans MBDE / Environnement
... au contraire s’est contentée de quelques mesures dans différents textes législatifs épars. Un projet de loi ... le but de réduire l’utilisation d’énergie, notamment celle issue de source non renouvelable. De plus, la PPE ... , Bologna, Il mulino, 2016 FONBAUSTIER L.,  Manuel de droit de l’environnement , Paris, puf, 2019  ARTICLES ...

Les incidences de la reconnaissance d´une personnalité juridique à l´Union européenne : vers un renforcement de son influence internationale ? par Thomas ABULIUS

... juridique de l’Union Européenne a été gravée dans le Traité sur l’Union Européenne à la suite de ... ne peut être entreprise que par des sujets naturels du droit international. Article 47 du Traité UE (entré en ... http://european-convention.eu.int/doc_register.asp?lang=FR&Content=WGIII ), quelles sont réellement les conséquences ...
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Analyse comparative des dispositifs de quotas de genre dans les conseils d’administration et de surveillance en France et en Allemagne

Soumis le 22/10/2021 par Benjamin Bazot dans MBDE / Vie économique
... Analyse comparative des dispositifs de quotas de genre dans les conseils d’administration et de surveillance en ... peu contraignante. En France c’est une seconde loi, celle dite « pour l’égalité réelle entre les femmes ... forcée des conseils d’administration »,  Droit des sociétés ,  avril 2011, p.27. x  Valerie ...

Les récentes réformes du droit français des entreprises en difficulté : la mise en place de procédures préventives inspirées par les «prepackaged plans» du droit américain, par Emmanuelle Chelloul

Soumis le 29/06/2015 par Emmanuelle Chelloul dans MBDE / Droit des Affaires
... La procédure des plans dits préparés trouve sa source dans le droit américain et permet au débiteur d’élaborer un plan ... a déjà été initiée par la Cour de cassation dans l’affaire Thomson (Com, 21 février 2012, ...
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Les récentes réformes du droit français des entreprises en difficulté : la mise en place de procédures préventives inspirées par les «prepackaged plans» du droit américain, par Emmanuelle Chelloul

Soumis le 29/06/2015 par Emmanuelle Chelloul dans MBDE / Droit des Affaires
... La procédure des plans dits préparés trouve sa source dans le droit américain et permet au débiteur d’élaborer un plan ... a déjà été initiée par la Cour de cassation dans l’affaire Thomson (Com, 21 février 2012, ...
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