Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?

... renouveau. Depuis sa première le 29 mai 1913 au Théâtre des Champs-Elysées, ce ballet n’a pas cessé de fasciner ... Sacre . Symbole de modernité, de révolution, d’abandon des codes classiques, Le Sacre du Printemps a marqué ... ballet. Et pourtant, il n’est en rien comparable au Lac des Cygnes créé seulement dix-huit ans auparavant. Le terme ...

Martin v. Indianapolis : Que reste-t-il aujourd’hui de la réticence américaine à l’égard du droit moral de l’auteur ? Par Laura Blondel

... témoigne d’ores et déjà de la place particulière des droits moraux au sein du système américain: le Visual ... . En droit français, la reconnaissance d’un droit moral des auteurs sur une œuvre protégée est régie par les ... du moment auquel il révèlera son œuvre au public et des moyens mis en œuvre pour cette divulgation, garanti par ...

L’arrêt « First Options v. Kaplan » ou l’appréciation du principe de « Negative Kompetenz-Kompetenz » aux Etats-Unis, par Laureen WOOD

Soumis le 09/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
Philippe Guez La Cour Suprême des Etats-Unis dans l’arrêt de 1995,« First Option of ... à l’arbitrage, les Cours d’Appel auront moins de pouvoir de révision que s’il s’agissait d’une ... cette dernière l’intention que les arbitres aient le pouvoir de statuer sur leur compétence, alors les cours ...

Adieu à la confidentialité de la procédure arbitrale ?, par Lorene Delsaut

Soumis le 02/07/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... de l'arbitrage, en l'absence d'accord spécifique des parties en ce sens ; la violation d'une telle clause, ... en présence au cas par cas. Quel est également le pouvoir de sanction du juge dans la seconde instance en cas ... L'intérêt de la confidentialité demeure néanmoins et permet d'éviter les révélations intempestives. Une autre ...

La protection du secret par le droit de la propriété intellectuelle en Russie par Milène DRWESKI

... En raison de la globalisation et de la financiarisation des marchés, la compétition entre entreprises s’est ... conséquence, le détenteur du savoir-faire est le seul à pouvoir l’exploiter et l’utiliser comme bon lui semble ... la disposition et la possession. La disposition permet l'exploitation du secret (par exemple en le ...

Le problème de la réintégration du salarié illégitimement licencié après la réforme Fornero illustré à travers la décision du 15-10-2012 n° 2631 de la section du travail du Tribunal de Bologne – Clara Soudan

Soumis le 08/07/2013 par Clara Soudan dans MBDE / Droit du travail
... d’un tel licenciement, tente d’apporter des éclaircissements aux problèmes posés par la réforme ... 4 et 5 de l’art. 18 du Statut des Travailleurs afin de pouvoir rendre leur jugement, à savoir : la complexité de ... les juges ont mis en évidence et profiter du grand pouvoir discrétionnaire que l’art. 18 leur a accordé.   ...

Le mécanisme d’évaluation environnementale au cas par cas. Comparaison entre le Chili et la France - Clara Tulasne

Soumis le 29/03/2021 par Clara Tulasne dans MBDE / Environnement
... par leur nature, ne sont pas susceptibles d’avoir des conséquences dommageables sur l’environnement. Ainsi, ... même être soumises à évaluation environnementale pour pouvoir être exécutées. Si la Cour justifie cette ... sont à mentionner : l’examen au cas par cas permet, d’une part, d’éviter une évaluation ...

La transmission de la clause compromissoire par cession de créance envisagée différemment en France et en Italie depuis l’arrêt de la Cour de cassation italienne n°13893 du 19 septembre 2003, par Lucille Roger-Imbert)

Soumis le 11/04/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... droit de l’arbitrage lui-même mais également le droit des obligations et le droit d’action considéré comme ... de faire entrer dans le champ de la clause compromissoire des litiges opposant des parties non-signataires de la clause, même si le contrat ...

ESPAGNE - L’indemnisation du dommage contractuel causé par dol en droits français et espagnol : la jurisprudence au service du rapprochement des droits, par Aude MERCIER

Soumis le 01/08/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... le droit français, bien que les articles 1107 et 1151 des codes civils respectivement espagnol et français ... 1997 et de la Cour de Cassation du 5 mars 1963, qui nous permet de faire ressortir à nouveau les points communs entre ... particulier, les notions principales restent très proches permet de faire ressortir et de comprendre l’importance de ...

Le licenciement disciplinaire : cas d’inapplicabilité lorsque la preuve de la faute relève de la Théorie de l’arbre empoisonné Commentaire de l'arrêt du Tribunal Supérieur de Justice de Catalogne, salle sociale, du 14 octobre 2013 (recours nº3413/2013)

Soumis le 02/09/2014 par Clementine Chaye dans MBDE / Droit du travail
... disciplinaire est prévu à l'article 54 du Statut des travailleurs (« Estatuto de los Trabajadores » (ET) ... (« muy grave ») pour ensuite rentrer dans une des catégories prévues par la loi à l'article 54.2 ET pour ... d’un salarié pour un motif personnel doit pouvoir justifier d’une cause réelle et sérieuse et ...