A propos d'une décision de la Cour constitutionnelle allemande du 26 mars 1987 relative à la place de la convention européenne des droits de l'homme en droit allemand par Johann Berman
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... statut de la Convention dans la hiérarchie des normes en droit interne. Rapports droit interne et droit international ou européen MBDE A propos d'une décision de ... européenne des droits de l'homme en droit allemand par Johann Berman ...
Mot-clés: CEDH
A propos du statut de la Cour pénale Internationale par Jérôme Marty
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... responsables de crimes graves en violations avec le droit international, notamment les génocides et les crimes de ... de la part des Etats-Unis. L’étude de ce traité par le biais de la comparaison permet de comprendre ...
Mot-clés: Cour Pénale Internationale
A propos de l'article 6 de la Constitution des Etats-Unis par Jérôme Marty
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... auxquels ils sont partie au niveau de norme suprême de droit sur le territoire américain au même titre que la ... de la Constitution Américaine concernant le droit international et elle peut à ce titre être comparée au ... A propos de l'article 6 de la Constitution des Etats-Unis par Jérôme Marty ...
A propos du Principe 107 de la Cour suprême des Etats-Unis - par Nora HAMMADOU
... Leclerc Le récapitulatif des preuves et leur évaluation par le juge à l’adresse du jury : principe 107 de la Cour suprême des Etats-Unis (U.S. Supreme ... Weinstein’s Federal Evidence treatise at Ch. 107 Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE A propos du ...Sur l'article de Peter Mankowski : "Pour la preuve par présomption du l’identité du déclarant" - par Karoline KÖSTER
... des Erklärenden bei E-Mails » (Pour la preuve par présomption du l’identité du déclarant concernant ... détenteur du compte. En absence d’une réglementation par une loi, les juges allemands sont amenés à décider qui ... pas encore décidé par le BGH ( Bundesgerichtshof ). Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur ... Mot-clés: Présomption / Ecrit électronique / Courrier électronique / charge de la preuve / Allemagne
La lutte contre les discriminations au Royaume-Uni
... dans le cadre de l’exercice d’un des droits garantis par la CEDH qu’une personne peut revendiquer la violation de son droit à la non-discrimination tel que garanti par l’art. ... , le Royaume-Uni a été réticent et a peu développé ce principe contrairement à la Communauté européenne qui a ...Les films de notre enfance
... Au-delà du babyboom, les années 2000 ont été marquées par de multiples sorties filmiques. Nous nous sommes ... les Looney Tunes ainsi que les Miyazaki : venus tout droit du Japon. Les indétrônables, qui perdurent dans mon ... 2000. 22 ans d’existence et toujours aussi actuel autant par ses références que par son synopsis. Billy Elliot est ...Conjoint salarié, lien de subordination et contrat de travail à l’épreuve des systèmes de droits français et russe
... vise le conjoint du chef d'entreprise salarié par lui. Cette définition englobe également les partenaires ... en Russie. Le législateur tente ainsi d’assurer le respect l’interdiction [10] de la conclusion des contrats ... chef d'entreprise - Bernard SAINTOURENS, juin 2010 Le droit du travail et la famille - Kiteri Garcia, Droit ... Mot-clés: lien de subordination / époux / indifférence / conjoint salarié / conjoint / SMIC / travail effectif
Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... mondes autochtones du Québec et du Canada. J’ai appris par ma cousine que la Galerie Leonard & Bina Ellen, de ... notamment reçu le « Gershon Iskowitz Prize » en 2018, par sa contribution remarquable aux arts visuels du pays. ... un homme est vêtu comme une femme on le traite avec du respect pour sa nature et on s’efforce de ne pas rire ou ...La hardbass
... La Hardbass, que l’on traduirait littéralement par « Basse dure » (mais ne le faisons pas) est un ... il ne faut pas oublié le béret (béret gavroche et non béret parisien) ! En arrière plan le Gopnik a une ... une forte idée et initiative d’union et de soutient international. Du fait qu’internet soit un espace ... Mot-clés: musique électronique