Partez à la rencontre du Paris révolutionnaire !
... guidée réservable sur cultival.fr pour la somme de 13 € ! Vue du Champs-de-Mars © DR ÉTAPE 2 : LES ... Mot-clés: Paris / 1789 / révolution française / Champs-de-Mars / Invalides / Tuileries / Palais-Royal / louvre / Bastille / Carnavalet
Commentaire de la décision „Webseitenanzeige“, Bundesgerichtshof, 24 février 2011, par Marine Milochau
Soumis le 30/04/2012 par Marine Milochau dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... sur le fondement du caractère technique (TGI Paris 20 novembre 2007, « Infomil »). Dans la présente décision, ... pas sans rappeler la décision « Logikverifikation » du 13 décembre 1999 dans laquelle la BGH s'était arrêtée à ...
Pénélope Bagieu et ses Culottées
... avec Joséphine puis Joséphine s'arrondit . Depuis avril 2009, elle anime une rubrique sur le site madmoiZelle.tv dans ... Mot-clés: Pénélope Bagieu / Culottées / femme / bd / féminisme / Histoire / lecture / engagement / prix Eisner
La réforme des contrats temporaires de travail : la fixation d’une limite temporelle aux contrats de mission et le renforcement du contrôle du renouvellement des contrats.
... 2008/104/CE du Parlement Européen et du Conseil, du 19 novembre 2008, relative au travail intérimaire. ... Mot-clés: Limite temporelle - requalification
Les films Studio Ghibli : expériences immersives uniques
... dans Kiki la petite sorcière, Kiki, sorcière de 13 doit partir vivre loin de sa famille, ou encore Seita dans ... Mot-clés: #StudioGhibli #films #animation
Etude des arrêts et décisions de l'Oberlandesgericht de Francfort (18 février 2014) et de la cour d'assises de Paris (14 mars 2014) concernant les affaires Rwabukombe et Simbikangwa : comparaison des régimes allemand et français de répression du génocide
... A., Droit international public , L.G.D.J, 8ème édition, 2009, p. 224, 227, 791, 795 - Pradel J., Droit pénal ... de Paris, 14 mars 2014 http://proces-genocide-rwanda.fr/wp-content/uploads/2014/04/scan005.pdf . Décisions ... pénale internationale http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/cour_penale_internationale... Contentieux ... Mot-clés: Rwanda / peines d'emprisonnement / génocide / France / droit pénal interne / Droit pénal international / complicité / competence universelle / Auteur / Allemagne
Et si la «class action» était admise en France ? Regard sur l'arbitrage des class actions aux Etats-Unis après l'arrêt Green Tree Fin. Corp.v. Bazzle, par Jessica Dillon
... Civ. 1ère, 7 juin 2006, 04-20.350; Cass. Civ. 1ère, 22 novembre 2005, 04-12.655). Ainsi, le critère de ... Validity of Arbitration Clause Precluding Class Actions, 13 A.L.R. 6th 145 - A. KAPLINSKY, Is JAMS in a Jam Over its ... Civ. 1ère, 7 juin 2006, 04-20.350 - Cass. Civ. 1ère, 22 novembre 2005, 04-12.655 Sites Internet: - ...Etude comparative de la revendication publique des biens culturels en droit international privé
... d’origine si ceux-ci ont été illicitement appropriés [13] . S’il faut noter que la revendication de statuettes ... v Barakat : foreign states and British courts’, L.Q.R. 2009, 125(Apr), p. 227 Articles en français : ... d'Oslo, sept. 1977 : Rev. crit. DIP 1978, p. 224 [13] Trib. gr. inst. Paris, réf., 10 oct. 1988, inédit ; ...A propos des dérogations à la Convention Européenne des Droits de l'Homme et de la lutte contre le terrorisme, par Marine Farshian
Soumis le 12/04/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... 1989). Si la France a signé la Convention dès le 4 novembre 1950 … elle a ensuite attendu le 3 mai 1974 pour ... en matière de droit des étrangers (CEDH Daoudi c.France 2009). Ainsi une fois encore, la Convention préserve le ...